PROCES-VERVAL DE
LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 26 JANVIER 2015
L’an deux
mille quinze le vingt-six janvier à 18 heures 30, le conseil municipal de la
commune de
DAGLAN
dûment convoqué le 15 janvier s’est réuni en session ordinaire à la mairie de
DAGLAN sous la présidence de Pascal DUSSOL Maire.
ETAIENT PRESENTS : DUSSOL Pascal
Maire, VASSEUR Marie-Hélène 1ère adjointe, CABIANCA Thierry
2ème adjoint, PASQUET Dominique 3ème adjointe, VIGIER Jean-Marie, FOUCOEUR Jérôme, LOMBARD
Philippe,
MIERMONT Sébastien, HILLION Patrice,
LESPINASSE Chantal, POINSON Yannick, PASQUET
Lydie,
PHILIPPE Christophe conseillers municipaux.
ABSENTS EXCUSES : PICADOU Florian, WEY Raymond conseillers
municipaux
Procurations de PICADOU Florian à
POINSON Yannick
WEY Raymond à PASQUET
Lydie
Dominique
PASQUET est désignée secrétaire de séance.
M. Le maire informe les élus que, dorénavant,
les procès-verbaux des réunions des conseils municipaux ayant lieu le lundi
soir, devront être rédigées pour le jeudi suivant afin de les soumettre
à
l’approbation des élus par mail le vendredi. Aucune autre annotation ne sera
prise en compte après le lundi.
ORDRE DU JOUR
1. COMMISSION
COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
M. le Maire
rappelle la délibération N° 1 prise lors de la séance du 5 novembre 2014
listant 6 commissaires titulaires et 6 commissaires suppléants. La Direction
des Finances Publiques demande la
délibération de la liste des commissaires proposés initialement soit 24 noms
(12 titulaires et 12 suppléants).
COMMISSAIRES TITULAIRES
MIERMONT
Sébastien
LAPOUGE
Maurice
SANFOURCHE
Jacqueline
JARZAC André
POINSON
Jean-Claude
LAGARDE
Philippe
RIVAILLE
Béatrice
MARLIAC
Jean-Jacques
BOIS Sylvie
– ST LAURENT LA VALLEE
JEANTE
Laurence – VITRAC
PEQUIGNOT
Pierre
BLASIN
Florence
COMMISSAIRES SUPPLEANTS
RIEGERT
Anita
DAUBIGE
Evelyne
LAMARCHE
René
MOGLIA
Philippe
VERNET
Patrick
MONDY
Jean-Philippe
LEFEVBRE
Christian
DELRIEUX
Yves
LACOSTE
Ludovic – SAINT POMPON
DUMAS Jean –
ST LAURENT LA VALLEE
FOUCOEUR
Corinne
SANFOURCHE
Dominique
A
l’unanimité, le conseil valide cette liste de 24 noms (12 titulaires, 12
suppléants).
2. BAIL
LOGEMENT 4 –RESIDENCE DU COUVENT
M. le Maire
rappelle à l’assemblée qu’il convient de refaire le bail avec Gérard DE SMET
locataire au N° 4 de la Résidence du Couvent à compter du 1er janvier 2015. L’ADIL a rédigé ce nouveau bail : le loyer s’élève à 337,62
€, payable mensuellement à terme échu au Trésor Public de Sarlat.
Le loyer
peut être révisé de plein droit à la hausse chaque année, dans la limite du
loyer maximum le 1er janvier, en fonction des variations de l’indice
de référence des loyers publiés par l’INSEE.
Le loyer est
donc révisé sur la base de la variation de l’indice de référence du 2ème trimestre 2014 dont la valeur est : 125,15.
De plus, le
locataire acquittera chaque mois un acompte provisionnel sur charges de 21 €
correspondant à la taxe d’enlèvement des ordures ménagères, l’entretien de la
VMC et l’électricité des communs.
M. le Maire
informe le conseil qu’il a commandé 50 détecteurs de fumée chez GROUPAMA.
A
l’unanimité, le conseil autorise à signer ce bail dans les conditions citées
ci-dessus.
3. AUGMENTATION
DES LOYERS RESIDENCE DU COUVENT
Les montants
des loyers ont été recalculés à la hausse par l’ADIL en fonction de l’indice de
référence des loyers publié par l’INSEE. A compter du 1er janvier
2015, lls s’établissement comme suit :
1. PRYZTANIAK Olivier-SANCHEZ Laëtitia 431,14
€
2. FERNANDES VALPACOS Mickaël 352,66
€
3. SWENDRA Bertrand 334,38
€
4. DE SMET
Gérard 358,62
€
5. DEVINCRE Bernadette 331,50
€
6. SANTORO Marie 417,29
€
7. MITTET Marie 422,49
€
8. THOMAS
Alexandre 445,56
€
A
l’unanimité, le conseil vote en faveur de la hausse des loyers de la Résidence
du Couvent tels que calculés par l’ADIL.
4. COTISATION
2015 ADIL’SUR : SUIVI JURIDIQUE
Dans le
cadre du service juridique ADIL’SUR « aide et suivi locatif d’un logement
communal », la cotisation de l’ADIL pour l’exercice 2015 s’élève à 1.220 €
TTC pour l’ensemble des logements communaux.
A l’unanimité, le conseil autorise le maire à
verser cette cotisation.
5. PROJET
D’EHPAD à MILHAC (LOT)
M. le Maire
fait part d’un courrier de la commune de MILHAC
(Lot) qui sollicite un avis de
principe à la réalisation d’un projet de construction d’un établissement
d’hébergement privé pour personnes âgées
dépendantes avec 90 lits et une création de 50 emplois.
Jérôme
FOUCOEUR n’est pas d’accord avec ce projet car il souhaiterait que l’Hôpital de
Sarlat reste en activité et que celui de GOURDON soit transformé en maison de
retraite. Thierry CABIANCA rajoute que les communautés des communes Haute
Bouriane et Domme-Villefranche du
Périgord ont déjà donné un avis favorable. Lydie PASQUET ne comprend pas que
les patients ne puissent pas choisir leur hôpital.
A la
majorité des voix, 1 voix CONTRE, 14 voix POUR, le conseil municipal émet un
avis de principe favorable à ce projet de construction d’EHPAD à MILHAC.
6. CONVENTION
ADHESION AU POLE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL DU CENTRE DE GESTION DE LA
DORDOGNE
La
convention d’adhésion au pôle santé et sécurité au travail du centre de Gestion
arrive à expiration
Le
31/12/2014. Il convient de la renouveler à compter du 01/01/2015. Elle est
accompagnée d’une
Charte
d’organisation et de fonctionnement du service de médecine préventive. Ce
service est destiné avant tout à assurer des missions en matière de surveillance médicale et
d’action en milieu professionnel.
Cette
nouvelle convention est conclue pour 1 an, renouvelable 2 fois. Les conditions financières demeurent inchangées à
savoir une cotisation de 0,35 % sur la masse des rémunérations pour les agents
publics et visites médicales au coût de 30 € par agent de contrat de droit
privé.
A la
majorité des voix, 1 CONTRE, 1 ABSTENTION, 13 POUR, le conseil municipal
autorise M. le Maire à signer cette convention.
7. CONTRAT
CNP 2015
M. Le Maire
explique que les contrats d’assurance relatifs à la protection sociale des
agents permettent à la collectivité employeur de s’assurer pour les risques
demeurant à sa charge.
Après avoir
pris connaissance du contrat adressé par CNP Assurances :
– Contrat d’un an couvrant les risques décès,
maladie, maternité, maladie ou accident imputable au service ou maladie
professionnelle avec une franchise en maladie ordinaire de 15 jours par arrêt,
moyennant un taux de cotisation de 5,75 % du traitement de base + NBI
–
Le conseil
municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, autorise M. Le Maire à
signer le contrat CNP Assurances pour l’année 2015.
8. CONVENTION
SPA
A
l’unanimité, les membres du conseil autorisent M. Le Maire à signer la
convention fourrière 2015
et à verser une subvention de 0,65 € par habitant
sot 0,65 € x 542 habitants = 352,30 €.
Jean -Marie
VIGIER intervient pour rappeler que la commune a dû payer 800 € pour
euthanasier les chats sauvages et demandent de sensibiliser les habitants pour
ne pas les nourrir. M. Le maire souhaiterait que la communauté de communes
prenne cette compétence à charge.
9. SUBVENTIONS
AU COLLEGE LA BOETIE ET AU LYCEE PROFESSIONNEL PRE DE CORDY
M . Le
Maire fait état de deux courriers de demandes de subventions pour des voyages :
– Le collège La Boëtie aux Sables d’Olonnes du
30/03 au 03/04/15. Le coût total de la part élève s’élève à 180 €. Un élève
domicilié sur la commune est concerné
Karodia Asma.
– Le lycée Professionnel de Pré de Cordy à Paris du 13 au 17 avril
2015 pour un coût par famille de 185 €. L’élève concerné est COUGOT Albane.
La Commune a
l’habitude de participer à hauteur de 30 €/élève. M. Le Maire propose
d’appliquer un pourcentage soit 20 % du montant du coût de la part familiale, plafonné à 50 € pour ces demandes.
A
l’unanimité, les membres du conseil acceptent
cette proposition à compter de ce jour.
10. ENCAISSEMENT
CHEQUES
– GROUPAMA rembourse
la somme de 394,63 € en règlement du sinistre du bris de glace de la porte du
tracteur ;
– TOTAL rembourse la somme de 1.971 € pour des travaux
d’isolation des combles des bâtiments scolaires d’un montant de 2.365,20 € TTC.
La TVA d’un montant de 394,20 € reste à la charge de la commune. Ces travaux
ont été effectués dans le cadre d’une démarche développement durable et
efficacité énergétique.
– JARRIGE
Jean-Jacques : don de 200 € pour le prêt du local de la petite gare de
septembre à décembre 2014 (4 mois x 50 €).
A
l’unanimité, le conseil autorise Le Maire à procéder à l’encaissement de ces
sommes.
11. REMBOURSEMENT FRAIS DE STAGE CAE
Il est
prévu, dans le cadre du contrat d’accompagnement dans l’emploi financé par
l’Etat à hauteur de 85 %, que la commune
offre des formations à l’agent.
Jean-Paul
RIVAILLE a participé à une formation à CAMPAGNE le 12 novembre 2014. Ses frais
s’élèvent à la somme de 37,75 €.
A
l’unanimité, le conseil accepte de lui rembourser ce montant.
12. INDEMNITE
A LA SECRETAIRE LOCALE DU SIAEP VALLEE DU CEOU
Le SIAEP DE
LA Vallée du CEOU a attribué une indemnité à la secrétaire locale Mme Joëlle
VERNET
d’un montant
de 823,33 € versé à la mairie de DAGLAN.
A
l’unanimité, le conseil accepte de reverser cette somme à Mme Joëlle VERNET.
13. FONDS
DE CONCOURS TRAVAUX VOIRIE 2014
M. Le Maire
rappelle au conseil que la commune a dépensé pour les travaux de voirie la
somme de 63.708 € (38.000 € travaux réalisés par la communauté des communes et
25.708 € financés par la commune par le biais de fonds de concours). L’ensemble
des travaux seront réalisés au printemps
2015.
A
l’unanimité, les membres du conseil valident la somme de 25.708 € au titre de
fonds de concours pour la réalisation des travaux de voirie 2014.
14. REGIME
INDEMNITAIRE 2014
M. le Maire
souhaite modifier les montants des indemnités versées au personnel titulaire
pour l’année 2014 comme suit :
– VERNET
Joëlle : 675 €
–
FONGAUFFIER Sylvia : 450 €
– BOURBON
Dominique : 530 €
– BOUMENDIL
Houria : IAT pendant 8 mois = 100 €
– TRENEUILLE
fabien : 325 €
– MIERMONT
Christian : 325 €
Il fait
constater qu’il a diminué de moitié les indemnités des agents techniques
chargés de la voirie, espaces verts en raison de leur manque d’assiduité en
début d’année. Toutefois, il note une nette amélioration qui doit être
récompensée. Il précise qu’une indemnité n’est pas acquise.
A
l’unanimité, les membres du conseil décident de porter l’enveloppe indemnitaire
2014
à la somme
de 2405 €.
15. HEURES
SUPPLEMENTAIRES AUX EMPLOYES EN CAE
En raison
d’une surcharge de travail, les employés en CAE ont effectué des heures
supplémentaires sur les trois derniers mois qu’il convient de régulariser et de
rémunérer au tarif horaire du SMIC soit 9,61 € :
– BOUMENDIL
Houria : 12 heures x 9,61 € = 115,32 €
– RIVAILLE
Jean-Paul : 24 heures x 9,61 € = 230,64
€
A
l’unanimité, le conseil accepte de rémunérer les heures supplémentaires
effectuées par les agents employés en CAE.
16. DOTATION
EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX – D.E.T.R. 2015 – restructuration Bâtiment
mairie – Aménagement d’un point Poste et
mise aux normes Accessibilité PMR
M. Le Maire informe
le conseil que l’Agence Technique
Départementale a établi un dossier d’étude
technique préalable dans le cadre du projet de réaménagement de la mairie pour
son accessibilité et création Point –Poste.
Le montant
de l’opération s’élève à 104.000 € HT dont 20.125 € HT de travaux
d’amélioration de l’accessibilité PMR. Le montant total des honoraires HT de l’ingénierie est de
17.160 €, soit un coût global HT de l’opération de 121.160 €, plus 20 % de TVA
(24.232 €).
Evaluation du coût de l’opération
TTC : 145.392 €
Le plan de
financement prévisionnel s’établit comme
suit :
Coût HT retenu : 118.160 € (non prise en compte des aléas
soit 3.000 €)
CONSEIL GENERAL :
27.657 € 23,41 %
Contrat
objectif année transition 2015 : 19.607
€
(Sur
restructuration Mairie)
Accessibilité PMR : 8.050 €
ETAT/DETR 2015 :
28.268 € 23,92 %
Accessibilité PMR : 8.050
€
Restructuration locaux : 20.219
€
COMMUNE : 62.243 € 57,67 % + TVA
M. Le Maire
rajoute qu’il demandera une aide supplémentaire aux parlementaires et à la
Poste.
A
l’unanimité, le conseil municipal
– approuve
le projet présenté et le plan de financement prévisionnel ci-dessus
– autorise
le Maire à demander les subventions.
17. QUESTIONS
DIVERSES
ü DEMANDE
de Mr et Mme COLVILLE DE MAS DE CAUSE
M. Le Maire
donne lecture du courrier en date du 22 janvier 2015 de M. et Mme COLVILLE
demandant l’autorisation, dans le cadre de l’aménagement de leurs gîtes,
d’élargir le chemin rural
afin de
faciliter le passage des engins de chantier vers le gîte le plus éloigné le
long de ce chemin rural. Ils se proposent de pousser le remblai sur leur
parcelle N° 119 section AT et de prendre à charge tous les frais nécessaires à la réalisation
de cet aménagement et à la complète réfection de ces chemins.
M. le Maire
et Thierry CABIANCA se sont rendus sur place pour constater la situation. Ce
chemin est entouré d’une muraille qui tient le côté haut et celle du bas est
mitoyenne. Il faut l’araser et la décaler. Philippe LOMBARD informe que l’’eau et l’électricité passeraient dans
ce chemin.
Chantal
LESPINASSE demande s’ils n’ont pas un chemin sur leur propriété afin de ne pas
abîmer ce chemin rural. Jean-Marie VIGIER rappelle que ce chemin est inscrit
dans le PDIPR (plan départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée),
que c’est un circuit de la Pierre Sèche et de l’office de tourisme et que les
véhicules n’y sont pas autorisés.
De plus, il
rappelle qu’il y a une possibilité
d’accès direct sur leur propriété ver ce gîte.
A la
majorité des voix, 4 abstentions, 11 pour, les membres du conseil acceptent de
donner l’autorisation à M. et Mme COLVILLE d’élargir au minimum nécessaire le
chemin rural qui passe derrière leur propriété à Mas de Cause, de prendre les travaux et la complète
réfection du chemin à leurs frais et de veiller à ce que les travaux soient
terminés au 1er avril 2015.
Il sera
demandé à la communauté des Communes un panneau supplémentaire pour le PDIPR.
ü DEMANDE
JEAN-LOUIS MULLER
M. Le Maire
fait part d’un courrier de M. Jean -Louis MULLER qui souhaiterait exposer ses peintures
durant 2 semaines, comme d’autres
artistes l’ont déjà fait, dans la salle de l’Hôtel REVAUGIER
du samedi 8
au samedi 22 août avec vernissage le 8 après-midi
Cette salle
était mise à disposition gratuitement et l’espace est tout indiqué car il dispose
de cimaises et de spots.
M. le Maire
indique qu’il ne souhaite pas mettre à disposition cette salle (problème
électrique, accessibilité, salle des mariages etc..).
Il informe
le conseil que la commune rénove en régie les salles sous le presbytère en vue,
éventuellement, d’y accueillir, d’autres artistes. Il pourrait y avoir 3 salles
louées 100 € par mois la salle.
Après avoir
vu le responsable de l’association ART CEOU, il invite M. MULLER à les
contacter.
Ø DEMANDE
DE LA SARL LA PEYRUGUE PHILIPPE CAPPETTI
M. Le Maire
rappelle que la commune loue une parcelle à la SARL LA PEYRUGUE jusqu’en MAI
2015, date à laquelle elle pourra être renouvelée.
Par courrier
en date du 15 décembre 2014, La SARL LA PEYRUGUE propose un échange des
parcelles
cadastrées
section AS 517 d’une superficie d’ 1 HA 05 A 56 CA lieu-dit « La Peyrugue »
appartenant à la commune contre la parcelle AS 82 d’une superficie de 93 A 30
CA appartenant à M.
CAPETTI lieu-dit « La Peyrugue ».
M. le Maire
n’est pas contre cet échange, à condition de bien matérialiser et classer le
chemin qui remonterait des HLM Puits de Barbe le long de ces parcelles vers
PECH MAURY, le faire borner et passer l’acte notarié aux frais du demandeur.
Il obtient
l’accord de principe du conseil.
ü INTERVENTION
PHILIPPE Christophe
Au sujet du
frelon asiatique, il n’a que 2 nids à déclarer pour l’année 2014 . Ce qui est
satisfaisant.
Il envisage
de réinstaller des pièges mi-février et demande des volontaires pour remplir
les bouteilles.
Il prévoit
une réunion sur le frelon asiatique mi-février
à la salle des fêtes pour sensibiliser la population. Il rajoute que
tout apiculteur doit signaler son rucher pour que les reines soient piégées.
Il envisage
un 2ème hôtel à insectes à mettre en place en février.
ü INTERVENTION
MIERMONT Sébastien
Il a
beaucoup de livres à donner à la bibliothèque dès qu’elle sera mise en place et
demande où il doit les déposer pour l’instant. Il lui est répondu que la mairie
les réceptionne et les entrepose en attendant.
La mise en
place de la bibliothèque avance. Les élus et les responsables de l’Amicale
Laïque devront se rencontrer prochainement pour finaliser la convention et le
règlement intérieur.
ü INTERVENTION
JEAN-MARIE VIGIER
Jean-Marie
Vigier intervient pour dire qu’il a appris que la date du 13 juillet a été
réservée à la mairie par l’association Rugby Club Daglanais pour un moule
frites. Il dit que cette date appartient
à la mairie qui déléguait l’événementiel à l’association Essor Daglanais. Cette
association a organisé pendant des années un repas républicain clôturé par un
feu d’artifices offert par la mairie. Puis pendant 3 ans, l’Essor a organisé
une bodega en faisant participer de nombreuses associations daglanaises, et
l’an passé, ce fut le rugby qui organisait la bodega.
Il
souhaiterait que le comité des fêtes récupère cette date pour organiser un marché
gourmand républicain en continuant d’ y associer les autres associations
daglanaises.
Le Maire
précise que cela ne relève pas de la mairie, mais d’un manque de communication
entre le comité des fêtes et le rugby. Par contre, il trouve que l’idée du marché
gourmand républicain est une excellente idée et demande que le comité des fêtes
persévère pour cet événementiel, mais ne veut pas d’une bodega déguisée. La
municipalité offrira comme à l’habitude les feux d’artifice.
Lydie
Pasquet soumet l’idée d’associer la population
à cette journée en accueillant
les nouveaux
arrivants.
ü CADEAUX
FIN D’ANNEE
M. Le Maire
informe le conseil que pour la fin d’année, la commune a offert aux habitants
de 80 ans et plus une bouteille de vin, une boîte de chocolat et un calendrier
offert personnellement par M. Le Maire. La commune offrira une bouteille de
champagne avec le logo de la mairie pour
fêter les anniversaires des 80, 85, 90
et 95 ans. Il propose de l’étendre aux 20, 30, 40, 50, 60, 70 et 75 ans.
Il informe
que nous avons eu une naissance sur la commune. Il s’agit d’Alice GRASSINEAU.
Un chêne vert truffier « Champion 3 ans » à planter lui sera offert.
Il propose que pour chaque nouveau-né, un truffier soit planté dans un jardin
des naissances dont le lieu reste à déterminer.
ü Lydie
PASQUET a soulevé le problème des pigeons. Pascal DUSSOL répond qu’il va
falloir
trouver une autre méthode de
piégeage parce que les cages ne sont pas efficaces.
Philippe LOMBARD propose d’organiser le
piégeage.
Ainsi, fait
et délibéré, les jour, mois et an que dessus, ont signé les membres présents.
