CM-08-02-21

PROCES VERBAL DE LA SEANCE CONSEIL MUNICIPAL

DU LUNDI 08 FEVRIER 2021

L’an deux mille vingt-et-un le 08 février à 18 heures 30, le conseil municipal de la Commune de DAGLAN dûment convoqué le 02 février 2021 s’est réuni en session ordinaire à la salle des fêtes de DAGLAN en raison du COVID 19, sous la présidence de M. Pascal DUSSOL Maire.

ETAIENT PRESENTS : DUSSOL Pascal Maire, Thierry CABIANCA 2ème adjoint, LAPOUGE Maurice 3ème adjoint, BOUSQUET Philippe, CHARBONNIER Emilie, DION Marie-Dominique, LECLERCQ  Déborah, MARCHAL Michel, MAURY Dominique, MIERMONT Sébastien, PEZIN Monique, SANFOURCHE Dominique, SIMON Moeata conseillers municipaux

ETAIENT ABSENTS EXCUSES : VASSEUR Marie-Hélène 1ère adjointe, LOMBARD Philippe conseiller municipal

PROCURATIONS :

LOMBARD Philippe à Pascal DUSSOL

– VASSEUR Marie-Hélène à Thierry CABIANCA

Moeata SIMON prend la parole et demande l’inscription d’un point à l’ordre du jour :

l’autorisation de signer la convention en partenariat avec Terra Aventura qui implique un coût d’adhésion. Le Maire demande si elle a pu contacter l’EPIC pour savoir s’il prenait une part

du prix de l’adhésion car il l’a fait pour d’autres.

Le Maire accepte de rajouter cette question à l’ordre du jour.

Le Maire souhaite la bienvenue aux élus et s’excuse du report de la réunion du conseil municipal prévue le mercredi 27 janvier en raison de la COVID 19.

Dominique MAURY est élue secrétaire de séance.

  ORDRE DU JOUR

  1. PROJETS COMMUNAUX : PLANS PLURIANNUELS 2021-2026

Le Maire commente le diaporama aux élus, présenté lors d’une réunion le 14 janvier 2021 à M. le sous-préfet, les conseillers départementaux, la conseillère en développement du conseil départemental, le technicien énergies du SDE 24 et certains élus. Les personnes de la PMI

n’ont pu être présentes.

Il annonce que depuis le 14 janvier, les chiffres ont bougé. Il présentera les plans de financement plus en détail.

Il commence par une présentation du village : population, démographie, la rivière Céou, ses activités, son histoire, son économie (viticulture), puis poursuit par la mise en valeur de son identité :

la truffe, les cabanes en pierres sèches, en appuyant sur un patrimoine historique de caractère. M. le Sous-préfet et les responsables départementaux ont apprécié cette présentation.

  1. RENOVATION ENERGETIQUE ET MISE AUX NORMES DE L’ECOLE PRIMAIRE

Il explique que les projets de rénovation énergétique et mise aux normes de l’école et des logements conventionnés PALULOS du Couvent peuvent rentrer dans l’enveloppe des subventions accordées dans le plan de relance du gouvernement et notamment de la transition énergétique.

Le SDE24 et le bureau ENERGIO ont effectué une étude énergétique avec simulation thermique dynamique faisant connaître l’état existant le l’école primaire. Pour le groupe scolaire, la performance est mauvaise, le bâtiment s’avère être très énergivore : 70 % de dépenses pour le fuel. L’étude a mis en avant les points forts et les points faibles. Ils ont procédé à des simulations et ont réalisé des étiquettes énergétiques. Puis il a présenté 4 scénarios. Le scénario 2 avait été retenu lors d’un précédent conseil, en prévoyant le changement de la chaudière fioul en chaudière bois à granulés, changement des impostes de portes, changement de mode d’éclairage en leds faisant ainsi réaliser des économies.

Pour la mise aux normes de la cantine, l’agence technique départementale 24 a réalisé une étude de faisabilité. Il s’agit de créer un coin plonge-légumerie, de modifier les sanitaires, de créer un vestiaire et un sanitaire destinés au personnel et prévoir l’organisation d’une épicerie et d’une petite réserve. Le coût estimé par l’ATD sans les honoraires est de 161.710 € TTC.

Ces travaux devront être réalisés durant les mois de Juillet et Août 2021.

Le montant total de l’opération s’élève à 193.243 € HT soit 231.891,60 € TTC

dont 78.000 € HT de part énergétique. Le montant total des honoraires de l’ingénierie est de 31.533 € HT.

Le plan de financement prévisionnel s’établit comme suit :

M . Le Maire rajoute qu’il demandera une aide supplémentaire à la région Nouvelle-Aquitaine

et l’ADEME ( Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie).

A l’unanimité, le conseil municipal :

  • Approuve le projet présenté et le plan de financement prévisionnel ci-dessus
  • Autorise le Maire à demander les subventions auprès des services concernés
  • DETR ou DSIL + ZRR 40 % + 5%
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL24 contrat territoire 25 %
  • REGION NOUVELLE AQUITAINE
  • ADEME

B – RENOVATION ENERGETIQUE DES 4 LOGEMENTS CONVENTIONNES, COTE GRANGE DU COUVENT

Le bâtiment a été rénové il y a une quinzaine d’années en logements conventionnés PALULOS. La toiture n’a jamais été refaite et présente maintenant des défectuosités et

l’isolation reste minime.

Dans le but d’améliorer cet habitat et de prévoir une baisse des dépenses énergétiques pour les locataires, M. le maire explique que l’étude énergétique plus précise réalisée par le SDE24 est en cours. Les travaux vont consister en un changement de couverture avec isolation des rampants, isolation des combles et changements des radiateurs sur la partie grange (4 logements).

L’entreprise ISOLA SUD-OUEST, par ouate soufflée, vient de réaliser ces travaux en avance sur le planning. Le montant de cette prestation a été intégralement payé par Total. Il convient donc de déduire ce montant dans les travaux.

Le reste des travaux est prévu en mai et juin 2021.

Le montant total de l’opération s’élève à 74.430 € HT soit 89.316 € TTC

Le plan de financement prévisionnel s’établit comme suit :

A l’unanimité, le conseil municipal :

  • Approuve le projet présenté et le plan de financement prévisionnel ci-dessus
  • Autorise le Maire à demander les subventions auprès des services concernés
  • DETR OU DSIL + ZRR 40% + 5 %
  • Conseil Départemental 24 25 %

C – RENOVATION TOITURE ANNEXE MAIRIE

Ce bâtiment, demeure de caractère, hôtel particulier du XVIème siècle, abrite la salle des mariages à l’étage et prochainement un espace jeunes au rez-de-chaussée. Le mauvais état de la toiture laisse passer l’eau et crée des infiltrations qui endommagent l’intérieur du bâtiment.

Le projet consiste à rénover la toiture.

Le Maire fait part d’un devis de l’entreprise BUFFARD Anthony qui s’élève à 11.230 € HT

soit 13.476,60 € TTC. Les travaux seront réalisés en mars 2021.

Le plan de financement prévisionnel s’établit comme suit :

A l’unanimité, le conseil municipal :

  • Approuve le projet présenté et le plan de financement prévisionnel ci-dessus
  • Autorise le Maire à demander les subventions auprès des services concernés
  • DETR ou DSIL 40 %
  • Conseil départemental 24 : FEC 40 %

D- REHABILITATION D’UNE PARTIE DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS EN MAISON DES ASSISTANTES MATERNELLES (MAM)

Deux jeunes daglanaises, Aurélie Martinie et Pascaline Lombard, ont rencontré M. Le Maire à plusieurs reprises lui faisant part d’un projet de création de Maison des Assistantes Maternelles (MAM) en recherche d’un local à louer.

Actuellement la première travaille au Bercail, centre pour adultes handicapés et la seconde à la crèche de Cénac. Toutes deux sont habilitées à ouvrir une telle structure.

Le Maire les a reçues et leur a fait visiter la partie salle d’activités de la maison des associations. Ce lieu reste peu fréquenté et pourrait être aménagé. D’autres salles sont disponibles dans le presbytère pour accueillir différentes activités.

Elles ont confirmé porter un très grand intérêt à cet espace. Elles ont besoin de 80 m² soit 10 m² par enfant. Les locaux ont besoin d’être aménagés pour répondre aux normes d’accueil de 8 enfants. Un agrandissement en récupérant les WC et une partie de l’entrée sera nécessaire ainsi que deux espaces sommeil et l’extérieur devra être clôturé et aménagé. Une nouvelle entrée devra être créée pour donner accès au club de l’amitié.

L’ATD a réalisé une étude de faisabilité et a chiffré le projet. De leur côté, ces deux jeunes femmes ont réalisé :

  • Une étude de besoin du territoire
  • Un projet d’accueil – éducatif
  • Une charte de fonctionnement
  • Un règlement intérieur

Et doivent les déposer auprès de la PMI. Leur agrément dépend des locaux.

Philippe BOUSQUET intervient pour rappeler que lors de la réunion du 14 janvier dernier, M. le Sous-préfet avait insisté sur la création d’une association, SCI. Il demande s’il y aurait une priorité sur l’accueil d’enfants nés à Daglan, car ce serait un argument lors de l’installation de jeunes couples.

Le Maire répond que la MAM serait une association de deux personnes. Elles ont déjà déposé une identité : MAM « ATTRAPE-REVE ». M. Le sous-préfet demandait que la commune soit attentive à la recevabilité de ce projet. Et monsieur le Maire assure qu’il demandera à ce que les enfants daglanais soient prioritaires.

Les travaux se dérouleront en juin, juillet et août 2021 et le montant total des travaux estimé

par l’ATD 24 s’élève à 116.185 € HT soit 139.420 € TTC .

Le plan de financement prévisionnel s’établit comme suit :

A l’unanimité, le conseil municipal :

  • Approuve le projet présenté et le plan de financement prévisionnel ci-dessus
  • Autorise le Maire à demander les subventions auprès des services concernés
  • DETR OU DSIL + ZRR 40 % + 5 %
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL 24 25 %

E – ADRESSAGE

En vue du développement de la fibre et afin de faciliter le repérage pour l’accès des services publics ou commerciaux, il est nécessaire d’identifier clairement les adresses des immeubles et de procéder à leur numérotation.

Suite à l’approbation des noms des voies communales et de la numérotation en conseil

municipal du 2 décembre 2019, il convient de finaliser ce projet par l’achat du matériel.

Suite à l’obtention de plusieurs devis, la solution email a été retenue pour un montant total estimé à 18.800 € HT soit 23.500 € TTC, comprenant la pose et la fourniture de 135 plaques, poteaux, brides et 300 numéros.

Le plan prévisionnel s’établit comme suit :

A l’unanimité, le conseil municipal :

  • Approuve le projet présenté et le plan de financement prévisionnel ci-dessus
  • Autorise le Maire à demander les subventions auprès des services de l’Etat :
  • DSIL 40 %
  • CONSEIL DEPARTEMENTAL 24 – FEC 40 %

FPROJETS 2024-2026 :

Suite au programme 2021 et aux urgences de réhabilitation, il convient de décaler les projets souhaités auparavant.

  • Réaménagement esplanade salle des fêtes

Il s’agit de valoriser les abords avec des plantations, de créer un nouvel aménagement du bâti dans le prolongement du coiffeur et de canaliser les eaux pluviales tout en gardant la partie castinée du fond de la place :

Création d’un local de rangement pour le comité des fêtes, petit atelier vélos et espace toilettes publiques.

L’ATD24 a effectué une étude de faisabilité et a réalisé une estimation.

  • Création d’un gîte sport-nature Vélo – Pédestre – Pêche – Equestre

Création d’un gîte d’étapes 9 couchages, équivalent à la capacité d’un mini-bus.

A l’étage, lieu de sommeil et sanitaires. Au rez-de-chaussée, cuisine dans un espace partagé.

Philippe BOUSQUET demande quel sera le retour sur investissement de cette opération.

Maurice LAPOUGE répond qu’il faut penser que cela amènera du monde sur le village.

Pascal DUSSOL ajoute qu’il ne faut pas réfléchir en rentabilité et capacité d’investissement, mais au bénéfice d’apport touristique sur le territoire et chez les commerçants locaux.

C’est un projet validé par l’ancienne municipalité et repris par celle en place lors de sa campagne.

Nous disposons de plus de 700km de chemins de randonnées balisés sur le canton et beaucoup d’autres activités de loisirs.

  1. EMPRUNTS

Afin de financer ce programme pluriannuel d’investissements, le maire informe le conseil qu’il est nécessaire d’avoir recours à l’emprunt. Il explique le tableau des dépenses. La commune a besoin d’emprunter 400.000 €. Il a pris contact avec trois banques : le Crédit Agricole et la Caisse d’Epargne qui ont chacune fait une offre, et la Caisse des Dépôts, Banque des Territoires.

Il propose de retenir le mieux-disant soit la Caisse d’Epargne qui offre :

  • Un prêt à taux fixe de 0,69 % pour un montant prêté de 150.000 € sur une durée de 18 ans avec une échéance annuelle de 8.890,22 € plus une commission d’engagement d’un montant de 250 € ;
  • Un prêt relais à taux fixe de 0,30 % pour un montant prêté de 250.000 € sur 3 ans avec une échéance d’un montant de 750 euros en attente des versements des subventions plus une commission d’engagement de 300 €.

A l’unanimité, le conseil municipal autorise le Maire à contracter les emprunts désignés ci-dessus et à signer toutes les pièces s’y rapportant.

  1. INDEMNITE DE BUDGET ALLOUEE AU COMPTABLE DU TRESOR

Le Maire informe le conseil du courriel de Mme Isabelle TREMBLAIS comptable à la Trésorerie de Sarlat concernant l’attribution de l’indemnité de conseil et de budget au titre de l’année 2020.

Depuis le 1er janvier 2020, l’indemnité de conseil a été abrogée, seule l’indemnité de budget subsiste. Cette indemnité de budget s’élève à 30,49 € brut et elle est à verser à Mme Anaïs HUET adjointe à Mme Isabelle TREMBLAIS.

Considérant l’intérêt constant des conseils et avis du comptable public en matière budgétaire

et après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité décide d’attribuer à Mme Anaïs HUET l’indemnité de budget dont le montant est fixé ci-dessus, pour l’année 2020.

  1. BAIL COMMUNE DE DAGLAN/TDF

M. le Maire présente le projet de bail établi par TDF pour la location du site du réémetteur

sur une parcelle de terrain figurant au cadastre de la commune de DAGLAN « le Puits de Ramade » cadastré section AL N° 476 pour une contenance de 540 m².

Ce bail est établi pour 20 ans à compter du 09 février 2021 avec un loyer de 3.000 € nets révisé tous les ans.

A l’unanimité, les membres du conseil autorisent le Maire à signer le bail dans les conditions ci-dessus énoncées.

  1. PROROGATION DE LA CONVENTION D’ADHESION AU POLE SANTE

ET SECURITE AU TRAVAIL

Le conseil d’administration du Centre de Gestion de la Dordogne a prorogé d’une année l’adhésion des collectivités et établissements publics au Pôle Santé et Sécurité au Travail

dans l’attente des nouvelles dispositions relatives à la médecine préventive dans la fonction publique territoriale.

Il présente un avenant N° 1 à la convention d’adhésion au service médecine préventive du

CDG pour une prorogation d’une année soit jusqu’au 31 décembre 2021.

A l’unanimité, les membres du conseil municipal approuvent l’avenant N° 1 et autorisent

Le Maire à signer l’ensemble des documents relatifs à cette affaire.

  1. CONVENTION FOURRIERE SPA 2021

Le Maire fait part du courrier de la SPA qui propose le renouvellement de la convention fourrière pour l’année 2021 au tarif de 0,85 € par habitant. Il explique que la SPA encourage la commune à s’équiper d’un lecteur de puce (coût environ 40 €) et nous rappelle que nous devons finaliser le local de garde.

A l’unanimité, les membres du conseil municipal autorisent le maire à signer la convention fourrière 2021.

  1. CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE DAGLAN ET LE SIVOS DE LA VALLEE DU CEOU

Le Maire donne la parole à Philippe BOUSQUET Président du SIVOS de la Vallée du Céou.

Il explique que dans le cadre du RPI, une surveillance des élèves est organisée à l’école primaire de Daglan, le matin de 8h20 à 8h50 et le soir de 16h30 à 16h55.

La surveillance est assurée par un employé communal. La personne désignée surveille les élèves dans la cour de l’école, ainsi que la montée et la descente des enfants utilisant le transport scolaire.

En contrepartie, le SIVOS de la Vallée du Céou règle à la commune la somme de 1.525 € par an.

La convention initiale n’avait jamais été refaite et la contrepartie financière était encore en francs.

A l’unanimité, les membres du conseil autorisent le Maire à signer la nouvelle convention qui prend effet à compter du 01/01/2021.

Il en profite pour signaler des modifications d’horaires de la garderie et d’un nouveau règlement intérieur. Il valide le paiement du tableau numérique pris en charge par le SIVOS. Le maire le remercie.

  1. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UNE SALLE POUR L’ESPACE

JEUNES DE LA COMMUNAUTE DES COMMUNES DOMME-VILLEFRANCHE DU PERIGORD

Le Maire propose que la salle en rez-de-chaussée du bâtiment communal annexe de la mairie Hôtel REVAUGIER sis Rue de la République soit louée à compter du 1er mars 2021, pour une année renouvelable, par tacite reconduction, à la communauté des communes en vue d’y créer un point accueil Espaces jeunes adolescents, encadrés par des animateurs.

Le prix consenti est de 250 € mensuels. Le tarif tient compte de la gratuité de l’eau, l’électricité restant à la charge de l’utilisateur.

A l’unanimité, le conseil autorise le Maire à signer cette convention dans les conditions énoncées ci-dessus.

  1. TAXE RACCORDEMENT A L’ASSAINISSEMENT

Le Maire informe le conseil que cette question a été mise à l’ordre du jour, mais compte tenu du manque de temps et d’informations pour préparer le dossier, elle sera remise à l’ordre du jour d’un prochain conseil municipal.

Il précise aux élus que le dossier de l’étude diagnostic assainissement suit son cours normalement.

  1. ADHESION A TERRA AVENTURA

Lors de la campagne électorale, l’équipe s’est engagée à inscrire Daglan dans la dynamique très prisée du géocaching. C’est le concept de Terra Aventura qui a été retenu et une fois élus, les conseillers en charge ont travaillé sur les modalités d’adhésion. 

Ainsi, la commission tourisme a élaboré le trajet et le thème. Le dossier de candidature a été transmis le 25 janvier dernier. 

Vendredi 06 février, le conseil municipal a reçu un courriel lui annonçant que le village de Daglan est retenu. 

Entre la fin février et le mois d’avril, une équipe viendra sur place afin de découvrir les lieux en vue de préparer le parcours qui sera disponible au courant de l’année 2021 sur l’application. Le prix de la visite s’élève à 125€ HT. Le coût de l’adhésion à Terra Aventura coûte 1650 € HT.

Le conseil municipal, à l’unanimité décide de donner délégation au maire afin qu’il acquitte les frais nécessaires à l’inscription du village à Terra Aventura.

  1. QUESTIONS DIVERSES
  • Proposition de Michel MARCHAL pour faire un présentoir à installer sur les aires des containers à poubelles
  • Une question de JC Dufaud au sujet de la chasse. Il n’y a rien sur le site de l’association de la chasse.
  • Le Maire parle de l’association La Grappe de Cyrano : randonnée enduro avec environ 600 motos dans les chemins. Il a fait réviser le circuit, mais il a peur que les chemins soient défoncés après leur passage. Thierry CABIANCA confirme qu’il a déjà constaté les dégâts causés par leur passage à Berbiguières et ils ne reviennent pas remettre en état comme annoncé. Le maire attend le traceur.
  • Thierry CABIANCA fait état du bilan énergétique 2017-2018-2019 établi par le Sde24.

La comparaison sur ces 3 années fait apparaître une diminution en 2018 due aux hautes températures et une augmentation en 2019 due à une fuite de gaz au stade.

L’étude reflète une consommation des bâtiments communaux de 70 % et 30 % d’éclairage public qui correspond à la norme nationale. Elle permet d’identifier quels sont les bâtiments les plus énergivores et pour lesquels une action doit être engagée pour en réduire les coûts.

  • Diaporama à l’appui, Thierry CABIANCA présente les travaux effectués par les agents communaux pour la période du 07/12/2020 au 08/02/2021 :
  • ECOLE 
  • Changement du tableau vidéo projecteur financé par le SIVOS
  • Remplacement du vase d’expansion et du groupe de sécurité de la chaudière de l’école
  • PIGEONNIER
  • Pose carrelage et teinte escalier
  • SALLE DES FETES
  • Changement câbles HDMI à la salle des fêtes
  • Nettoyage espace fitness et pose d’un groom à la porte
  • Démoussage tennis
  • Taille des arbres et arbustes autour du tilleul
  • TRAVAUX
  • Nettoyage des abords de l’église et de la salle des fêtes
  • Pose fumier dans les massifs
  • Débroussaillage jachère communale – bêchage des pieds des arbustes, de la haie aux poubelles du stade municipal et débroussaillage des abords
  • VOIRIE
  • Pose enrobé côte de Concazals et voie verte
  • Nettoyage des murets
  • Taille et évacuation des branches basses sur l’aire municipale de la Borie
  • Nettoyage des bois morts sur les berges du Céou
  • Dépose des illuminations de Noël
  • Problème isolation des combles et condamnation des trappes à la résidence du Couvent et mise en place de cheminements pour accès aux VMC
  • Journées bénévolats
  • 07/01/2021 : Nettoyage berges côté rive droite
  • 04/02/2021 : Dépose de la tapisserie des logements au-dessus de la mairie

Dépose carrelage et baignoire dans les logements 1 et 2

  • Marie-Dominique DION signale qu’une branche cache le miroir à la sortie de la salle des fêtes ;
  • Philippe BOUSQUET félicite les élus qui ont travaillé sur le plan de financement des projets présentés en réunion du 14 janvier ;
  • Le Maire envisage la création d’une réunion mensuelle des élus, sans que ce soit une obligation.

Un compte-rendu sera adressé à tout le monde. Il souhaite relancer les activités des commissions.

Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an que dessus ont signé les membres présents.