PROCES VERBAL DE LA
SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 06 AVRIL 2021
L’an deux mille vingt-et-un le 06 avril à 18 heures 30, le conseil municipal de la Commune de
DAGLAN dûment convoqué le 31 mars 2021 s’est réuni en session ordinaire à la salle des fêtes de
DAGLAN en raison du COVID 19, sous la présidence de M. Pascal DUSSOL Maire.
ETAIENT PRESENTS : DUSSOL Pascal Maire, VASSEUR Marie 1 ère adjointe, Thierry
CABIANCA 2ème adjoint, LAPOUGE Maurice 3ème adjoint, BOUSQUET Philippe, DION Marie-
Dominique, LECLERCQ Déborah, LOMBARD Philippe, MARCHAL Michel, MAURY Domini...
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Séances Conseils Municipaux
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la commune de DAGLAN se réunira en séance ordinaire.
Le mardi 06 avril 2021 à 18 heures 30 à la salle des fêtes
Mesures sanitaires à respecter : masques et stylos individuels
ORDRE DU JOUR
1. Compte de gestion 2020
2. Compte administratif 2020
3. Affectation de résultat 2020
4. Taxe assainissement 2021
5. Instauration participation pour le financement assainissement collectif
6. Instauration participation financement branchement
7. Adoption règlement service public assainissement collectif
8. Subventions 2021 aux associations
9. Taxes impôts locaux 2021
10. Créances en non valeurs
11. Révision loyer commercial
12. Budget 2021
13. Régularisation cession espaces verts lotissement communal « Le Bourg » et lancement
procédure déclassement domaine public
14. Convention avec l’Agence Technique Départementale RPQS 2020-2021-2022
15. Autorisation prélèvement recettes cantine et loyers
16. Questions diverses
Fait à DAGLAN, le 30 mars 2021
Le Maire: P.Dussol
CM-08-02-21
PROCES VERBAL DE LA
SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 08 FEVRIER 2021
L’an
deux mille vingt-et-un le 08 février à 18 heures 30, le conseil
municipal de la Commune de DAGLAN dûment convoqué le
02 février 2021 s’est
réuni
en session ordinaire à la salle des fêtes de DAGLAN en raison du
COVID 19, sous la présidence
de M. Pascal DUSSOL Maire.
ETAIENT
PRESENTS :
DUSSOL Pascal Maire, Thierry
CABIANCA 2ème
adjoint, LAPOUGE Maurice 3ème
adjoint, BOUSQUET Philippe, CHARBONNIER Emilie, DION Marie-Dominique,
LECLERCQ Déborah,
MARCHAL Michel, MAURY Dominique, MIERMONT Sébastien, PEZI...
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CM-07-12-20
PROCES VERBAL DE LA
SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 07 DECEMBRE
2020
L’an deux mille
vingt le 07 décembre 2020 à 18 heures 30, le conseil municipal de la Commune de
DAGLAN dûment convoqué le 30 novembre 2020 s’est réuni en session ordinaire à la salle
des fêtes de DAGLAN en raison du COVID 19, sous la présidence de M.
Pascal DUSSOL Maire.
PRESENTS: DUSSOL Pascal Maire, VASSEUR Marie-Hélène 1ère adjointe, Thierry CABIANCA 2ème adjoint, LAPOUGE Maurice 3ème adjoint, BOUSQUET Philippe, CHARBONNIER
Emilie, DION Marie-Dominique, LECLERCQ Déborah, LOMBARD Philippe, MARCHAL
Miche...
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CM-21-10-20
PROCES VERBAL DE LA
SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 21
OCTOBRE 2020
L’an deux mille
vingt le 21 octobre 2020 à 18 heures 30, le conseil municipal de la Commune de
DAGLAN dûment convoqué le 14 octobre 2020 s’est réuni en session ordinaire à la salle
des fêtes de DAGLAN en raison du COVID 19, sous la présidence de M.
Pascal DUSSOL Maire.
ETAIENT PRESENTS : DUSSOL Pascal Maire, VASSEUR Marie-Hélène 1ère adjointe, Thierry CABIANCA 2ème adjoint, LAPOUGE Maurice 3ème adjoint, CHARBONNIER Emilie, DION
Marie-Dominique, LECLERCQ Déborah, LOMBARD Philippe, MARCHAL
Michel, MAURY ...
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