Séances Conseils Municipaux
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la commune de DAGLAN se réunira en séance ordinaire.
Le Lundi 13 Décembre 2021 à 18 h 30
à la salle des fêtes
Mesures sanitaires à respecter : masques et stylos individuels
ORDRE DU JOUR
1. Budget 2021 : virements de crédits
2. Autorisation mandatement dépenses investissement nouvelles
3. Renouvellement contrat statutaire CNP Assurances exercice 2022
4. Questions diverses
Fait à DAGLAN, le 06 décembre 2021
Le Maire: P.Dussol
Résultat Election Présidentielle à Daglan
CM-11-04-22
PROCES VERBAL
DE LA SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 11
AVRIL 2022
L’an deux mille
vingt-deux le 11 AVRIL à 18 heures 30, le conseil municipal de la Commune de
DAGLAN dûment convoqué le 04 Avril 2022 s’est réuni en session ordinaire à la salle du conseil
à la mairie de DAGLAN, sous la présidence de M.
Pascal DUSSOL Maire.
PRESENTS : DUSSOL Pascal Maire, VASSEUR Marie 1ère
adjointe, Thierry
CABIANCA 2ème adjoint,
LAPOUGE Maurice 3ème adjoint, DION Marie-Dominique, LECLERCQ Déborah, LOMBARD Philippe, MARCHAL
Michel, MAURY Dominique, PEZIN Monique, SANFOURCHE Dominique, conseill...
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CM-24-01-22
PROCES VERBAL
DE LA SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 24 JANVIER 2022...............
L’an deux mille vingt-et-un le 13 décembre à 18 heures 30, le conseil municipal de la Commune de DAGLAN dûment convoqué le 06 décembre s’est réuni en session ordinaire à la mairie de DAGLAN sous la présidence de M. Pascal DUSSOL Maire.
ETAIENT PRESENTS : DUSSOL Pascal Maire, VASSEUR Marie-Hélène 1ère
adjointe, CABIANCA Thierry 2ème adjoint, LAPOUGE Maurice 3ème adjoint, BOUSQUET Philippe, CHARBONNIER Emilie, DION Marie-Dominique,
LECLERCQ Déborah, LOMBARD Philippe, MARCHAL Michel, PEZIN ...
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CM-13-12-21
PROCES VERBAL
DE LA SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 13
DECEMBRE 2021
L’an deux mille
vingt-et-un le 13 décembre à 18 heures 30, le conseil municipal de la Commune
de DAGLAN dûment convoqué le 06 décembre s’est
réuni en session
ordinaire à la mairie de DAGLAN sous la
présidence de M. Pascal DUSSOL Maire.
ETAIENT PRESENTS : DUSSOL Pascal Maire, VASSEUR Marie-Hélène 1ère
adjointe, CABIANCA Thierry 2ème adjoint, LAPOUGE Maurice 3ème adjoint, BOUSQUET Philippe, CHARBONNIER Emilie, DION Marie-Dominique,
LECLERCQ Déborah, LOMBARD Philippe, MARCHAL Michel, PEZIN Monique, SANFOURC...
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CM-30-08-21
PROCES VERBAL DE LA
SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 30 Août 2021
L’an deux mille
vingt-et-un le 30 août à 18 heures 30, le conseil municipal de la Commune de
DAGLAN dûment convoqué le 23 août s’est réuni en session ordinaire à la salle des fêtes de DAGLAN
en raison du COVID 19, sous la présidence de M. Pascal DUSSOL Maire.
ETAIENT PRESENTS : DUSSOL Pascal Maire, VASSEUR Marie 1ère
adjointe, Thierry
CABIANCA 2ème adjoint,
LAPOUGE Maurice 3ème adjoint, BOUSQUET Philippe, DION Marie-Dominique, LOMBARD Philippe,
MARCHAL Michel, MAURY Dominique, SANFOURCHE Dominique, conseillers mun...
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CM-07-06-21
PROCES VERBAL DE LA
SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 07 JUIN 2021
PROCES
VERBAL DE LA SEANCE CONSEIL MUNIC&AL DU
LUNDI 07 JUIN 2021
L’an deux mille vingt-et-un
le 07 juin à 18 heures 30, le conseil
municipal de la Commune de DAGLAN
dûment convoqué le 31 mai 2021 s’est réuni en session ordinaire à la salle des
fêtes de DAGLAN en raison du COVID 19, sous la présidence de M. Pascal DUSSOL Maire.
ETAIENT PRESENTS : DUSSOL
Pascal Maire, VASSEUR
Marie 1" e adjointe, Thierry CABIANCA 2ème £tdjoint, LAPOUGE Maurice
3ème adjoint, BOUSQUET Philippe, CHARBONNIER Emilie, MIERMON...
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CM-06-04-21
PROCES VERBAL DE LA
SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 06 AVRIL 2021
L’an deux mille vingt-et-un le 06 avril à 18 heures 30, le conseil municipal de la Commune de
DAGLAN dûment convoqué le 31 mars 2021 s’est réuni en session ordinaire à la salle des fêtes de
DAGLAN en raison du COVID 19, sous la présidence de M. Pascal DUSSOL Maire.
ETAIENT PRESENTS : DUSSOL Pascal Maire, VASSEUR Marie 1 ère adjointe, Thierry
CABIANCA 2ème adjoint, LAPOUGE Maurice 3ème adjoint, BOUSQUET Philippe, DION Marie-
Dominique, LECLERCQ Déborah, LOMBARD Philippe, MARCHAL Michel, MAURY Domini...
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CM-08-02-21
PROCES VERBAL DE LA
SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 08 FEVRIER 2021
L’an
deux mille vingt-et-un le 08 février à 18 heures 30, le conseil
municipal de la Commune de DAGLAN dûment convoqué le
02 février 2021 s’est
réuni
en session ordinaire à la salle des fêtes de DAGLAN en raison du
COVID 19, sous la présidence
de M. Pascal DUSSOL Maire.
ETAIENT
PRESENTS :
DUSSOL Pascal Maire, Thierry
CABIANCA 2ème
adjoint, LAPOUGE Maurice 3ème
adjoint, BOUSQUET Philippe, CHARBONNIER Emilie, DION Marie-Dominique,
LECLERCQ Déborah,
MARCHAL Michel, MAURY Dominique, MIERMONT Sébastien, PEZI...
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CM-07-12-20
PROCES VERBAL DE LA
SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 07 DECEMBRE
2020
L’an deux mille
vingt le 07 décembre 2020 à 18 heures 30, le conseil municipal de la Commune de
DAGLAN dûment convoqué le 30 novembre 2020 s’est réuni en session ordinaire à la salle
des fêtes de DAGLAN en raison du COVID 19, sous la présidence de M.
Pascal DUSSOL Maire.
PRESENTS: DUSSOL Pascal Maire, VASSEUR Marie-Hélène 1ère adjointe, Thierry CABIANCA 2ème adjoint, LAPOUGE Maurice 3ème adjoint, BOUSQUET Philippe, CHARBONNIER
Emilie, DION Marie-Dominique, LECLERCQ Déborah, LOMBARD Philippe, MARCHAL
Miche...
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