PROCES VERBAL DE LA SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 21 OCTOBRE 2020
L’an deux mille vingt le 21 octobre 2020 à 18 heures 30, le conseil municipal de la Commune de DAGLAN dûment convoqué le 14 octobre 2020 s’est réuni en session ordinaire à la salle des fêtes de DAGLAN en raison du COVID 19, sous la présidence de M. Pascal DUSSOL Maire.
ETAIENT PRESENTS : DUSSOL Pascal Maire, VASSEUR Marie-Hélène 1ère adjointe, Thierry CABIANCA 2ème adjoint, LAPOUGE Maurice 3ème adjoint, CHARBONNIER Emilie, DION Marie-Dominique, LECLERCQ Déborah, LOMBARD Philippe, MARCHAL Michel, MAURY Dominique, PEZIN Monique, SANFOURCHE Dominique, SIMON Moeata conseillers municipaux
ETAIENT ABSENTS EXCUSES : BOUSQUET Philippe, MIERMONT Sébastien conseillers municipaux
PROCURATIONS :
– BOUSQUET Philippe à CABIANCA Thierry
– MIERMONT Sébastien à CHARBONNIER Emilie
Le Maire salue l’assemblée et rappelle que le conseil s’est réuni il y a à peine 8 semaines. Il envisage de réunir le conseil plus régulièrement et incite les élus à passer régulièrement à la Mairie.
Avant d’ouvrir la séance, il rend hommage au professeur Samuel PATY :
« Avant de commencer le conseil municipal, je veux exprimer mon horreur et ma sidération face à l’assassinat ignoble de Samuel PATY professeur d’histoire géo qui exerçait au collège Le Blois d’Aulne de Conflans Saint Honorine.
La république a été atteinte dans son cœur même : l’école publique laïque.
Un professeur a été assassiné pour avoir exercé sa mission : instruire ses élèves d’un principe
fondamental, à savoir, celui de la liberté d’expression.
Pour sa mémoire, je vous demande de vous lever pour une minute de silence. »
Il précise que ce même jour les drapeaux de la mairie ont été mis en berne.
Mme Dominique MAURY est désignée secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR
1. ENQUETE PUBLIQUE : PROLONGATION DUREE EXPLOITATION CARRIERE DOS SANTOS PEREIRA à « Langlade » à BOUZIC
Le Maire fait part au conseil qu’une enquête publique a eu lieu à BOUZIC portant sur la prolongation de la durée d’exploitation de la carrière à « Langlade » exploitée par la SARL Dos Santos Pereira soit 20 ans.
Elle s’est déroulée pendant 31 jours du lundi 7 septembre 2020 au mercredi 7 octobre 2020.
Le siège de l’enquête était fixé à la mairie de BOUZIC et M. Georges ROUSSEAU a été désigné comme commissaire-enquêteur et a tenu des permanences à la mairie de BOUZIC pour recevoir les observations orales et écrites.
Le rayonnement des communes limitrophes concernées était de 3 kms
(Daglan, Bouzic, Saint-Martial de Nabirat, Salviac et Florimont Gaumiers).
La commune de DAGLAN faisant partie du territoire a procédé à la publicité de l’enquête par affichage et les conseils municipaux des communes concernées sont appelées à donner leur avis au plus tard dans les 15 jours suivant la date de la clôture du registre de l’enquête.
Le délai de l’enquête étant terminé, le conseil peut désormais se prononcer.
A l’unanimité, le conseil se prononce en faveur de la prolongation de la durée d’exploitation de la carrière à « Langlade » à BOUZIC .
2. OFFRE ACHAT LOCAL COMMUNAL PAR FABRICE LEMONNIER
Le Maire donne lecture de la partie des questions diverses du procès-verbal de la réunion
du 31 août 2020 qui s’avère incomplète :
« Le Maire expose qu’il a reçu un courrier de Fabrice LEMONNIER Restaurant la Cantine qui fait une offre d’achat du bâtiment et de l’espace devant le laboratoire qu’il loue cadastré section AR N° 307 pour 40.000 €.
Il signale que la mairie avait demandé aux Services des Domaines qui avaient fait une estimation plus élevée. Renseignements pris auprès de ces mêmes services récemment, il s’avère qu’il n’est plus obligatoire d’avoir une estimation des Domaines car la commune compte moins de 2.000 habitants. »
Il avait été dit lors du précédent conseil municipal que cette offre était trop insuffisante et n’avait pas été retranscrite.
Le Service des Domaines en 2015 l’avait estimé à 80.000 €. Moeata SIMON précise que le conseil avait décidé, vu la conjoncture actuelle, de demander autour de 60.000 €.
Philippe LOMBARD ajoute que des travaux de rénovation devront être entrepris.
Thierry CABIANCA effectue un parallèle avec la vente de l’immeuble de la Poste estimé
à 80.000 € – 20 % si on veut rester dans les mêmes proportions.
Monique Pezin demande ce que la commune lui loue. Le Maire répond le bas et l’étage du bâtiment avec une servitude de passage entre l’ancienne maison SALON qu’il a acheté pour communiquer avec sa salle de restaurant. L’immeuble est loué avec un bail commercial 3/6/9 depuis 2016 pour un montant de 390€/mois. Thierry CABIANCA projette à l’écran les plans des lieux.
Le Maire propose que Fabrice LEMONNIER fasse un effort supplémentaire pour faire une offre raisonnable. Il bénéficie de la terrasse devant chez lui gracieusement, bien sûr comme les autres commerçants, mais cela lui apporte un plus et la Municipalité joue le jeu en le faisant travailler régulièrement.
A l’unanimité, les membres du conseil décident que l’offre de M. LEMONNIER est insuffisante
et attendent un effort supplémentaire de sa part afin d’envisager une transaction.
3. VENTE PORTION CHEMIN RURAL A MME TISSERAND « LE PEYRUZEL »
Le Maire fait état du courrier de Mme Nathalie LAURENT-TISSERAND domiciliée au
Peyruzel qui demande s’il y a possibilité d’un échange de la parcelle cadastrée section AH N° 132c lui appartenant contre une partie de l’ancien chemin rural dans la continuité de sa parcelle cadastrée section AH N° 443.
Elle argumente en précisant que ce chemin ne semble plus en usage et n’est plus accessible du côté propriété VERNET.
Attenant à la parcelle N° 44, malgré le dénivelé, il lui semble plus logique d’entretenir cette partie du chemin rural plutôt que la parcelle N° 132c au niveau de la route et déjà entretenue par les services de voirie.
Maurice LAPOUGE demande si les autres riverains seraient d’accord. Il s’agit de Christian LASSERRE et de M. DELBROUCK. Le Maire répond qu’ils ne sont pas concernés, c’est uniquement la partie dans l’alignement de Mme TISSERAND.
Déborah LECLERCQ demande si les terrains sont déjà divisés. Le Maire répond négativement. Il est bien entendu que les frais de géomètre et de notaire restent à la charge du demandeur.
Le Maire déclare que la parcelle 132 c n’intéresse pas la commune et reste un accès possible pour la
riveraine.
Thierry CABIANCA signale que le dénivelé est tout de même assez conséquent.
Le Maire propose à l’assemblée de vendre sans échange la partie du chemin rural jouxtant la parcelle cadastrée section AH N° 443, en alignement côté haut de la propriété de Mme TISSERAND, à condition qu’elle prenne à sa charge tous les frais s’y rapportant.
4. ALIENATION ET CHANGEMENT DE PORTION D’UN CHEMIN RURAL
AU LIEU-DIT « LA PIMPENE »
Le Maire fait l’historique des différentes décisions prises successivement au cours de différents
conseils municipaux.
Il rappelle que Mr et Mme Pierre GARRIGUE domiciliés au lieu-dit « La Pimpène » à DAGLAN en date du 25 août 2019 font part de leur souhait d’échanger un morceau de chemin rural situé entre les parcelles cadastrées section AL N° 104 et 105 leur appartenant, contre une partie de la parcelle cadastrée section AL N° 104 sur laquelle ils ouvriraient un chemin carrossable.
M. Le Maire précise la procédure :
– il convient de lancer une enquête publique menée par un commissaire-enquêteur
– le dossier technique est réalisé par un géomètre-expert qui procèdera au bornage
– le dossier sera ensuite confié au Notaire pour la rédaction de l’acte notarié.
Tous les frais sont à charge des demandeurs.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, les membres du conseil autorisent le Maire :
– A lancer l’enquête publique
– A nommer un commissaire-enquêteur
– A transmettre le dossier au géomètre AGEFAUR à Sarlat
– A confier le dossier à Maître Violaine POUSSOU Notaire à Sarlat
Tous les frais étant à la charge du demandeur.
– A signer tous les documents se rapportant à cette affaire.
5. BUDGET GENERAL 2020 : VIREMENT DE CREDIT
M. le Maire explique qu’il est nécessaire de procéder à un virement de crédits de la façon suivante :
Article 678 Autres Charges exceptionnelles en Dépenses de Fonctionnement : + 3.000 €
Article 6531 Indemnités en Dépenses de Fonctionnement : – 3.000 €
A l’unanimité, les membres du conseil acceptent ce virement.
6. PARTICIPATION EMPLOYEUR AU CONTRAT COMPLEMENTAIRE SANTE ET PREVOYANCE DE SES AGENTS DANS LE CADRE D’UNE PROCEDURE DE LABELLISATION
Le Maire fait part de son entretien avec la responsable de la Mutuelle Nationale Territoriale du Centre de Gestion de la Dordogne qui s’est déplacée en Mairie pour faire un état de lieux sur les contrats de protection sociale complémentaire : actuellement, 2 agents titulaires sont protégés en cas d’arrêt de travail.
Afin d’harmoniser cette protection prévoyance à l’ensemble des agents et d’inciter de nouveaux adhérents à adhérer, un nouveau décret donne la possibilité aux employeurs publics de participer au financement des cotisations de leurs agents, tant en complémentaire santé que prévoyance (garantie maintien de salaire).
Après avoir pris connaissance des différentes participations données par les communes voisines, communautés de communes, syndicats ou cias, le Maire propose de fixer une participation de 10 €/mois par agent/ complémentaire santé et prévoyance.
A l’unanimité, les membres du conseil acceptent cette proposition à partir du 1er janvier 2020.
7. PROPOSITION DE VALOCIME LOCATION RELAIS RAMADE
M. le Maire informe le conseil que par contrat de 30 ans signé en 1999, TDF loue à la commune une parcelle de terrain pour l’exploitation d’une station radioélectrique à « Ramade », moyennant un loyer annuel de 760 €. Actuellement, il est de 1.240 €. L’échéance du bail arrivera à terme le 8 novembre 2029.
Le montant du loyer TTC estimé à l’échéance de la convention actuelle s’élèverait à 1.650 € par an.
La société VALOCIME a fait 2 ou 3 propositions de reprises de bail. La commune ne souhaite pas vendre, mais préfère louer.
Maurice LAPOUGE demande qui est VALOCIME. Le Maire répond qu’il s’agit d’une entreprise dont le siège est à Toulouse. Ils revalorisent les sites et vivent des taxes des opérateurs.
A l’échéance de la convention actuelle, c’est à dire en 2029, il propose un loyer TTC de 4.500 € par an avec une réservation TTC annuelle VALOCIME de 1.000 € (2020-2029) soit 9 années = 9.000 €.
VALOCIME s’occupe de tout pour la résiliation du bail en cours. Le nouveau bail prévoit une durée de 12 ans. Les annuités offertes sont trois fois plus importantes que le montant estimé de TDF.
Le maire informe qu’il a sollicité également le bailleur actuel.
Moeata SIMON demande que la commune attende de voir qui est le mieux-disant.
Maurice LAPOUGE souhaite savoir ce qu’il se fait aux alentours.
Nous allons nous renseigner, mais beaucoup de communes ont vendu leurs parcelles.
8. QUESTIONS DIVERSES
- Le Maire informe le conseil qu’il a reçu 2 jeunes femmes dont une Daglanaise qui souhaitent mettre en place une MAM (maison assistante maternelle) et cherchent un local. Il a pris connaissance de leur projet et leur a proposé la maison des associations en réaménageant le local. Cette structure est peu utilisée et serait donc un moyen de la valoriser et d’offrir un service supplémentaire sur notre territoire.
Il faut 80 m² au total : un hall d’accueil, une pièce à vivre de 25 m², petite cuisine, dortoir,
sanitaires ainsi qu’un petit espace extérieur pour accueillir 8 enfants de 2 mois à 3 ans.
Le Maire dit qu’il va en parler à l’Agence Technique Départementale pour faire chiffrer
les nouveaux aménagements et voir si la commune aurait droit à des subventions.
Ces jeunes femmes se donnent un an pour réaliser ce projet.
· Le Maire annonce qu’une nouvelle salle va être louée au presbytère. Le bureau de Maître POUSSOU Notaire va être déplacé sur le bureau d’à côté, plus grand pour favoriser l’accueil et les signatures électroniques. Mme Amélie RODRIGO s’installera dans la petite salle en tant que naturopathe. Elle fera des séances de réflexologie et des messages durant 2 ou 3 jours par semaine.
Le Maire propose d’établir une convention de mise à disposition de salle au prix de 100 € par mois
à compter du 02 novembre 2020.
Il restera encore la petite salle de l’ancienne bibliothèque inoccupée, tout en gardant la grande salle
d’activité où sont proposés les cours de guitare et peut-être prochainement des cours de piano.
Le but est de rassembler dans ces lieux un maximum d’activités pour palier les frais
de fonctionnement.
– M. Van MEIRHAGUE potier à « La Bégonie » a loué la salle N° 3 dans le bas du presbytère pour y faire une salle d’exposition de ses œuvres. Une convention de mise à disposition de salle a été faite au prix de 100 € par mois à compter du 1er octobre 2020.
- Le Maire précise que l’étude de diagnostic assainissement est en cours. Le bureau d’étude ALTEREO vient visiter les ouvrages du Système d’assainissement (poste de relevage et station d’épuration) le jeudi 29 octobre 2020.
· La Mairie a demandé un audit énergétique pour l’école. Thierry CABIANCA a reçu le SDE24 pour faire un état des lieux pour le chauffage de l’école et savoir quelle solution choisir pompe à chaleur ou chaudière à granulés.
La restitution du rapport aura lieu le jeudi 19 novembre en mairie.
· Le maire fait état des manifestations :
- Octobre Rose : La Municipalité a paré de rose les éclairages des bâtiments municipaux. Le club de gymnastique a mis des urnes avec des objets publicitaires dans les commerces locaux et à la mairie. L’Amicale laïque organisera 2 randonnées pédestres de 3 kms et 6 kms sur le parcours classé parmi les 10 plus beaux sentiers du département. La mairie offrira la collation.
C’est aussi la journée d’Halloween. Les enfants peuvent venir marcher déguisés.
Cette manifestation respectera les contraintes sanitaires.
Le Maire annonce que l’an prochain, l’organisation de cette journée peut être pensée à l’avance en
réalisant de gros noeuds roses en bandes de tissus et ainsi décorer l’ensemble des hameaux et du
bourg.
➢ Organisation du 11 Novembre : Une cérémonie au monument aux Morts aura bien lieu selon les contraintes sanitaires du moment. La présence des enfants est peut-être compromise. Un nouveau bureau de L’ Association Daglanaise des Anciens Combattants est en création.
➢ Moeata SIMON signale que la semaine du goût a eu lieu la dernière semaine d’école avant les vacances de Toussaint. Elle propose de mener une réflexion pour l’année prochaine soit en faisant des ateliers, en réalisant des menus particuliers ou en mettant en avant les produits locaux en lien avec les commerçants. Elle a réalisé des mets polynésiens et chaque jour différents et les a fait déguster aux enfants. C’est bien de sensibiliser les enfants.
➢ Le Maire annonce qu’il serait bien d’anticiper la préparation de Noël fin Novembre : pose des guirlandes dans les rues, pliages des boites cadeaux et installation dans les rues, emballage des cadeaux des enfants. Mme Tirel de La Borie participera comme d’habitude à la décoration du sapin qui est prévu dans la fontaine pour limiter l’encombrement sur la place.
Thierry CABIANCA fait le point des travaux effectués depuis le dernier conseil municipal du 31 août 2020 avec diaporama à l’appui.
– Ramonage des chaudières école et presbytère par la nouvelle équipe de plombiers.
Changement d’une gaine à l’arrière de la chaudière de l’école.
– Vestiaires stade municipal : problème d’eau chaude réparé
– Préau de l’école : nettoyage des chêneaux et identification d’une fuite au-dessus de la cantine. Les soudures ont lâché.
– Curage du fossé dans les Prés de la fontaine. Les eaux pluviales étaient laiteuses à cause
de la castine charriée depuis le haut du bourg chez Freytet. Location d’une mini-pelle pour réaliser
les travaux qui ont étés fait en interne par Thierry CABIANCA.
– Pose d’une clôture et poteaux autour de la station d’épuration
Voirie :
– Communauté de communes: Goudronnage du carrefour de Barbier-Mas de Cause, des espaces containers, de la route de La Croix du Peyruzel à « Les Baules» et points à temps du puits de Mas de Cause à Lagrèze.
- En interne : Pose grave et enrobé à La Bégonie et la Croix de Barbier, Galibert.
- Prévoir accotement de Canjanfard.
– Nettoyage trottoirs et parking des HLM du Péchauriol. Nettoyage de la montée et des avaloirs.
– Balayage et désherbage des trottoirs
– Nettoyage des entrées gare et pont
– Désherbage Pont Picamy, pont de Bargès, Pont de la Borie
– Entretien du cimetière : nettoyage allées et tombes abandonnées, lierre sur les murs.
– Nettoyage Rue du Sauveur et parking foirail, taille des arbustes.
Thierry CABIANCA fait part au conseil du souci de manque de personnel. Fabien Treneuille est en arrêt maladie car il a un problème aux cervicales, Xavier Grenet ne fait que 20 heures sur 3 jours, sans compter leur congé à prendre, la priorité étant l’entretien du cimetière pour Toussaint. Pour pallier ce manque, il propose de se réunir entre bénévoles pour réaliser certains travaux comme l’installation des illuminations de Noël.
Manifestations :
– Octobre rose: prise de photos
– Vendanges effectuées par les enfants de l’école à la maison de la pierre sèche et
Près de la pétanque
– Exposition de Jean-Jacques JARRIGE « des Pierres et des Hommes » sur la géologie, les paysages et le patrimoine architectural.
– Villes et Villages Fleuris Nationaux : 1 village à l’honneur sur leur site internet : Daglan dans la catégorie -1000 hab. Thème Label National de la qualité de vie.
– Travaux dans le club-house terminés et réalisés intégralement par les joueurs. Remise récompense au club de rugby à hauteur de 6.500 € par la Ligue Régionale Nouvelle Aquitaine pour leur première place.
– Participation à la manifestation défense voie de la vallée à BEYNAC
- Prévoir, dans le cadre de journée des bénévoles, des travaux de réparation de la toiture du lavoir du Peyruzel endommagée par un arbre.
- Déborah LECLERCQ demande s’il y aurait une part du budget à consacrer à la création d’un chemin d’accès de Saint-Martin jusqu’au terrain de rugby et jusqu’au camping la Peyrugue, de façon à marcher le long de la route de façon plus sécurisée. Le Maire répond qu’il faudrait passer sur des propriétés privées et par des endroits parfois compliqués. Moeta SIMON demande si l’on ne peut pas exproprier. Mr le Maire répond que d’abord il faudrait reconnaître l’utilité publique du projet, c’est le long de la Départementale, il faudrait voir si le Département débloquerait des aides pour ce projet. Il va se renseigner.
- Thierry CABIANCA dit avoir déjà vu dans certains villages un chemin piétonnier le long de la Départementale.
– Déborah LECLERCQ souhaite connaître les retours de l’office de tourisme sur les fréquentations de l’été. Y-a-t-il eu un comptage des gens ?. Elle s’étonne que le bureau de l’Office soit fermé le simanche. Le Maire répond qu’il n’a pas encore eu le bilan des activités, mais que l’office est ouvert le Dimanche en été.
Elle demande si les randonneurs peuvent emprunter le chemin derrière le camping la Peyrugue.
Ce pourrait être un circuit découverte pour les enfants truffières et Orchidées. Le Maire répond qu’il s’agit d’un chemin de servitude qui permet aux riverains d’accéder à leur terrain. L’idée reste bonne et il est important de réfléchir à un autre circuit à thème sur la commune, mais avec des chemins ruraux à réhabiliter.
Le Maire informe que le conseil départemental a retenu l’idée déposée conjointement avec l’association de Pêche des riverains du Céou dans le cadre du 2ème budget participatif : Aménagement d’un espace détente PMR au Bord du Céou avec création d’un ponton et d’une embarcadere pour les canoës, coin barbecue et tables adaptées. C’est L’association de Pêche qui doit porter le projet.
Maurice LAPOUGE et Déborah LECLERCQ rendront compte ultérieurement des réunions des Syndicats auxquelles ils ont assisté.
La séance est levée à 21h30.
