CM-30-08-21

PROCES VERBAL DE LA SEANCE CONSEIL MUNICIPAL

DU LUNDI 30 Août 2021

L’an deux mille vingt-et-un le 30 août à 18 heures 30, le conseil municipal de la Commune de DAGLAN dûment convoqué le 23 août s’est réuni en session ordinaire à la salle des fêtes de DAGLAN en raison du COVID 19, sous la présidence de M. Pascal DUSSOL Maire.

ETAIENT PRESENTS : DUSSOL Pascal Maire, VASSEUR Marie 1ère adjointe, Thierry CABIANCA 2ème adjoint, LAPOUGE Maurice 3ème adjoint, BOUSQUET Philippe, DION Marie-Dominique, LOMBARD Philippe, MARCHAL Michel, MAURY Dominique, SANFOURCHE Dominique, conseillers municipaux

ETAIENT ABSENTS EXCUSES : 

CHARBONNIER Emilie, LECLERCQ Déborah, MIERMONT Sébastien, PEZIN Monique, SIMON Moeata conseillers municipaux

PROCURATIONS :

  • CHARBONNIER Emilie à CABIANCA Thierry
  • LECLERCQ Déborah à BOUSQUET Philippe
  • MIERMONT Sébastien à DUSSOL Pascal
  • PEZIN Monique à LOMBARD Philippe
  • SIMON Moeata à VASSEUR Marie-Hélène

MAURY Dominique est désignée secrétaire de séance.

                                   ORDRE DU JOUR

  1. RENOVATION ENERGETIQUE ET MISE AUX NORMES DE LA CANTINE DE L’ECOLE PRIMAIRE : CHOIX DU MAITRE D’ŒUVRE ETUDE ET TRAVAUX

M. le Maire informe le conseil que la mairie a procédé à la consultation de huit bureaux d’architecte. Il y a eu 5 réponses négatives et 3 n’ont pas donné de réponse. Il a voulu

en contacter d’autres en élargissant le territoire suivant la liste fournie par l’Agence Technique Départementale. Il a recontacté M. GODARD François architecte à CENAC ET ST JULIEN qui a fait une offre comme suit pour une opération chiffrée par l’ATD qui s’élève à 161.710 € HT :

  • Contrat de maîtrise d’œuvre, mission complète : taux de rémunération 11 %
  • Contrat de Coordinateur Sécurité Protection Santé (S.P.S.) : taux de rémunération 2 %

M. Le Maire précise que le taux de rémunération proposé par M. GODARD est juste en dessous celui estimé par l’ATD.

  •  

M. GODARD propose de réaliser l’étude et de remettre le dossier A.P.S. (avant- projet sommaire) dans le courant du mois de septembre 2021.

M. le Maire rappelle que la commune a un délai de 2 ans pour faire les travaux. Le changement de la chaudière pourrait être envisagé en fin d’année 2021 et l’agrandissement de la cantine en juin, juillet et août 2022.

A l’unanimité, les membres du conseil valident le choix de M. GODARD François Architecte et autorisent le Maire à signer tous les documents se rapportant à cette maîtrise d’œuvre.

  • CONVENTIONNEMENT PLAN DE RELANCE CONTINUITE PEDAGOGIOQUE – APPEL A PROJET POUR UN SOCLE NUMERIQUE DANS LES ECOLES ELEMENTAIRES

Le Maire informe le conseil que la commune a adressé un dossier de demande de subvention qui a été retenu.

Ainsi, la commune a doté l’école primaire de Daglan de 14 ordinateurs portables pour un montant de 6.658 € et de ressources numériques pour un montant de 3.379 € soit au total 10.037 €.

La subvention accordée sur l’ensemble s’élève à 5.169,60 € soit 51 %.

Il convient d’autoriser le Maire à signer le dossier de conventionnement.

A l’unanimité, les membres du conseil autorisent le Maire à signer tous les documents

relatifs à cette affaire.

  • MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

DOMME-VILLEFRANCHE DU PERIGORD

M. le Maire relate que la préfecture a annulé notre demande de subvention pour la création de la Maison des Assistantes Maternelles à Daglan.

En effet, les statuts de la communauté des communes ne sont pas assez précis pour la compétence enfance jeunesse.

M. le Maire indique au conseil municipal que, par délibération en date du 8 juin 2021, le conseil communautaire a validé la modification de l’article 4 des statuts de la communauté de communes Domme-Villefranche du Périgord.

Conformément à l’article L.5211-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil de chaque commune membre doit se prononcer sur cette modification des statuts.

M. le Maire donne lecture au conseil municipal des nouveaux statuts proposés.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal :

  • Valide le projet de statuts de la communauté de commune Domme-Villefranche du Périgord annexé à la présente délibération,
  • Et charger le Maire d’effectuer les démarches et de signer toutes les pièces se rapportant à l’affaire citée en objet.
  • INSTAURATION TAXE AMENAGEMENT

M. Le Maire rappelle à l’assemblée que le plan local d’urbanisme intercommunal est prévu pour 2026. Il permettra d’harmoniser l’urbanisme et ses taxes sur le territoire.

Le pourcentage de la taxe sur le territoire est compris entre 1 et 3 % et il est possible d’aller jusqu’à 5 %. M. Le Maire propose d’instituer sur l’ensemble du territoire communal une taxe d’aménagement.  Après discussion, il est proposé un taux de 1 % en application de l’article L.331.9 du Code de l’Urbanisme et d’appliquer les modalités suivantes :

EXONERATIONS DE PLEIN DROIT :

  • Les constructions et aménagements destinés au service public
  • Les constructions aidées avec un prêt locatif aidé d’intégration (PLAI)
  • Les locaux agricoles
  • Les constructions et aménagements réalisés dans les périmètres des Opérations d’intérêt national (OIN), des zones d’aménagement concerté (ZAC) et des Projets urbains partenariaux (PUP)
  • Les aménagements prescrits par un Plan de Prévention Risque inondation (PPRI)
  • La reconstruction de locaux sinistrés
  • La reconstruction à l’identique d’un bâtiment détruit ou démoli depuis moins de dix ans
  • Les constructions dont la surface est inférieure ou égale à 5 m²

EXONERATIONS TOTALES :

  • Les locaux d’habitation et d’hébergement bénéficiant d’un prêt aidé de l’Etat, hors PLAI
  • Les locaux à usage industriel et artisanal
  • Les commerces de détail dont la surface de vente est inférieure à 400 m²
  • Les immeubles classés ou inscrits
  • Les abris de jardin, les pigeonniers et les colombiers soumis à déclaration préalable
  • Les maisons de santé pour tous les maîtres d’ouvrages

EXONERATIONS PARTIELLES :

  • 50 % la surface des premiers 100 m² pour les constructions à usage de résidence principale financés à l’aide du prêt à taux zéro renforcé (PTZ+)
  • 50 % les surfaces annexes à usage de stationnement des locaux d’habitation et d’hébergement qui ne bénéficient pas d’une exonération de plein droit
  • 50 % les surfaces des locaux annexes à usage de stationnement des immeubles autres que d’habitations individuelles

Cette délibération fixant les exonérations facultatives reste valable jusqu’à ce qu’une nouvelle délibération soit prise.

A l’unanimité, les membres du conseil votent en faveur de l’instauration d’une taxe d’aménagement de 1 % et des exonérations comme ci-dessus énoncées.

  • CREATIONS DE DEUX POSTES DE CONTRAT ACCOMPAGNEMENT DANS L’EMPLOI (CAE)

M. le Maire fait état du contact de Pôle Emploi qui l’informe que la commune est éligible

pour embaucher des contrats aidés en CAE pour 20 heures et remboursés à hauteur de 80 % par l’Etat car la commune est située en zone de revitalisation rurale (ZRR) avec prolongation de contrat à durée déterminée pour 36 mois en conservant un remboursement à 80 %.

M. le Maire propose la création de deux postes de CAE, ce qui permettra d’avoir deux cantonniers tous les jours et un renfort d’une 3ème personne sur 3 jours. Cela assouplira l’organisation du travail et les prises de congés. Pôle Emploi a adressé plusieurs candidatures. Elles seront étudiées en commission des travaux et avec les adjoints.

A l’unanimité, les membres du conseil autorisent le Maire à créer deux postes de contrat d’accompagnement dans l’emploi pour une durée de 20 heures chacun et l’autorisent à signer tous les documents nécessaires à ces embauches.

  • BUDGET 2021 – VIREMENTS DE CREDITS N° 1 ET OUVERTURE DE LIGNE DE TRESORERIE

M. Le Maire signale que certains articles du budget ont besoin d’être abondés.

Il propose de procéder aux virements de crédits suivants :

  • DI    21- 21534  Réseaux Electrification (Travaux SDE à Bel Air)     + 8.000
  • DI    21- 21511 Réseaux de voirie                                                        – 8.000
  • DF 67-6718      Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion       +     500

(Remboursement de deux mois de loyers à l’espace jeunes)

  • DF 011-60632   Fournitures de petit équipement                                                –    500
  •  

 et d’ouvrir une ligne de trésorerie en dépenses de fonctionnement au 6817 (dotation aux amortissements et provisions) pour provision sur créances pour 45 €.

A l’unanimité, les membres du conseil autorisent le Maire à procéder aux virements de crédits

et à l’ouverture d’une ligne de trésorerie comme énoncés ci-dessus.

  • SMICTOM PD NOIR : RAPPORT CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES

La Chambre Régionale des Comptes Nouvelle-Aquitaine a arrêté ses observations définitives

sur la gestion du SMICTOM PERIGORD NOIR concernant les exercices 2013 et suivants.

M. le Maire donne lecture de la synthèse du rapport pour information aux élus et précise que le dossier est consultable en mairie par les élus qui le souhaitent.

  • PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL PRIX ET QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SIAEP DU PERIGORD NOIR (RPQS) – EXERCICE 2020

M. Le Maire, conformément à l’article 3 du décret N° 95-635 du 6 mai 1995, présente pour l’exercice 2020, le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable adopté par le comité syndical du SIAEP du PERIGORD NOIR.

Un exemplaire de ce rapport a été transmis aux communes adhérentes pour être présenté à leur conseil municipal dans les douze mois suivant la clôture de l’exercice.

Ce rapport est public et permet d’informer les usagers du service. Il est consultable en mairie.

Le conseil municipal prend acte de cette présentation.

  • PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DE LA COMMUNAUTE DES COMMUNES DE DOMME VILLEFRANCHE DU PERIGORD – Année 2020

M. Le Maire présente le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif de la Communauté des Communes de Domme-Villefranche-Du-Périgord pour l’année 2020 présenté en conseil communautaire du 8 juin 2021 et validé en sous-préfecture le 10 juin 2021.

A l’unanimité, les membres du conseil approuvent ce rapport.

  1. PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE

DU SERVICE PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS DU SICTOM DU PERIGORD NOIR – EXERCICE 2020

M. le Maire distribue à l’assemblée les mesures de prévention des pollutions et la gestion des déchets. Il explique que le rapport est consultable en mairie et en présente les grandes lignes.

A l’unanimité, le conseil municipal prend acte de cette présentation.

  1. QUESTIONS DIVERSES
  • Octobre Rose : manifestation à organiser en faveur du dépistage du cancer du sein.

M. Le Maire propose l’éclairage en rose de la mairie et du clocher de l’église et demandera à l’association de la gymnastique d’organiser une randonnée comme les autres années. Il faut prévoir de récupérer le matériel nécessaire à la communication de nos manifestations à l’UDM à Périgueux. Marie VASSEUR se propose de les récupérer.

  • Le Jour de la nuit : 09/10/2021 « Eteignons la lumière, rallumons les étoiles »

Manifestation pour sensibiliser à la pollution lumineuse. Il serait envisageable de programmer une animation.

  • Projet fibre optique du Syndicat Mixte Périgord Numérique (SMPN) :

Dans le cadre du projet SMPN pour fibre optique, il est prévu sur la commune

l’implantation d’un shelter abritant le nœud de raccordement optique d’abonné (NRO).

Le NRO est le point d’entrée majeur pour les opérateurs fournisseurs d’accès internet afin de livrer des services aux abonnés.

Le shelter est une grande chambre de télécommunication de largeur 2,5 x longueur 7 m x hauteur 3 m, emprise au sol 18 m², posé sur de la pelouse ou des graviers avec 2 places de parking minimum, un raccordement électrique, avec possibilité d’avoir un groupe électrogène en cas de panne EDF prolongée, une clôture éventuelle (hauteur 2 m) avec contrôle d’accès.

Le syndicat a proposé 3 solutions d’implantation :

  1. Parking du terrain de tennis (à côté du central téléphonique)
  2. Intersection D57/D60 : petit parking à l’est de la Rue de la Gare (ancienne place containers à poubelles)
  3. D57 : parking au stade de Saint-Martin (entre le transformateur et les containers à poubelle)

M. Le Maire reçoit Périgord Numérique pour finaliser l’implantation ce mardi 31 août.

Après réflexion, la situation plus idéale serait le stade de Saint-Martin.

  • Demande d’achat d’un chemin rural à la Bégonie ;

            M. le Maire fait part à l’assemblée de la demande de Mme Anne HEIJMANS

propriétaire des immeubles cadastrés section AP N° 152, 153 et 184 situés au lieu-dit « La Bégonie »d’acquérir le chemin rural qui traverse sa propriété afin d’obtenir une unité foncière. Elle précise de plus que ce chemin n’est utilisé et entretenu que par les propriétaires de la maison.

M. le Maire précise qu’il ne voit pas d’inconvénient à vendre ce chemin rural mais une enquête publique sera nécessaire et les frais de publicité d’enquête, les honoraires du commissaire enquêteur, les frais de géomètres et honoraires du Notaire estimés à hauteur de peut-être 2.000 € environ seront à la charge du demandeur.                          Il se propose de répondre en ce sens à Mme HEJMANS et de consulter les voisins riverains.

  • Rentrée scolaire, elle se déroulera le Jeudi 2 septembre : 54 enfants à Daglan.
  • Centenaire de M. POTEY Jacques il s’est déroulé le 24 juillet autour de 80 personnes plus ou moins.
  • Remerciements aux associations du théâtre et de l’Essor Daglanais pour l’organisation de leurs manifestations au cours de l’été.
  • TERRA AVENTURA ; Félicitations également à Moeata SIMON pour être à l’initiative de ce projet et qui a amené beaucoup de monde dans le village cet été.
  • Les panneaux installés sur la voie verte pour inciter les gens à visiter Daglan y ont également bien participé.
  • POINT SUR LA GARDERIE A CASTELNAUD :

 Philippe BOUSQUET Président du SIVOS Vallée du Céou précise que le règlement         intérieur de la garderie sera distribué à tous les élèves. Les horaires ont été modifiés et sont les suivants :

Lundi-Mardi-jeudi-Vendredi : 7H30-8H50/16H30-18H30. Les dépassements d’heures

dûs aux retards des parents seront facturés. Les élus de Castelnaud sont en train de travailler sur la composition d’un dossier plus complet afin d’uniformiser les informations au sujet des inscriptions à l’école et au bus.

  • Le chemin rural « Chemin des Palombes » conduisant chez Florian PICADOU à Bargès est défoncé. Il souhaiterait que la commune le fasse goudronner. M. le Maire dit qu’il va falloir l’arranger mais pas le goudronner car la commune ne peut pas commencer à goudronner les chemins ruraux.
  • POINT SUR LES TRAVAUX EFFECTUE PAR T. CABIANCA 2ème adjoint

Thierry CABIANCA 2ème adjoint remercie la commune et les élus pour leurs témoignages de soutien lors du décès de son père.

  • Travaux réfection toiture le couvent logement 4 car il y avait des infiltrations et aucune isolation.
  • Réparation voûte du pont de la Mission par le Département
  • Travaux de voirie :
    • Enrobé + grave de Bel Air à Concazal –
    • Point à temps Côte de Paulhiac
    • Changement des bordures sur la place et nettoyage
  • Sculpture à l’entrée du pont en réfection : préparation d’une structure en fer pour la surélever du sol
  • Pose rack à vélo à la Levade
  • Montage et démontage scène pour le théâtre sur le parvis de l’église et pour la fête
  • Réaménagement classe François LAVERGNE : Pose plaque OSB, nouveau tableau pour le vidéo projecteur. Nouvelles alimentations électriques et câbles vidéo effectuées par un électricien.
  • Pose étagères et armoires de rangement
  • Livraison 14 ordinateurs portables numérotés
  • Pose de point accès WIFI dans chaque salle de classe
  • Réaménagement ancienne salle informatique : élimination des anciens ordinateurs stockés dans la salle de la mairie au 1er étage.
  • Fixation hélice avion de Georges Lespinasse sous le préau
  • Tonte, débroussaillage des espaces verts de l’école et changement de la bâche de protection du sautoir
  • Achat lave-vaisselle avec capot pour la cuisine de la salle des fêtes

Le plombier doit déplacer la plonge.

  • Nettoyage de la ruelle du Peyruzel
  • Coupe et broyage des branches basses dans la montée au Puits de Barbe
  • Débroussaillage du pas de tir des feux d’artifice
  • Débroussaillage des abords du terrain du pont et tonte effectuée par Maurice LAPOUGE
  • Entretien des Fontaines et des lavoirs
  • Pose de 16 panneaux patrimoine + 2 pancartes Salle des mariages et salle des jeunes et panneau au composteur communal au foirail
  • Visite du jury pour l’obtention de la 3ème fleur.

Les échos du Département sont très positifs

  • Concours des maisons fleuries :

1er prix hameau = CONSTANT F PIGEAT

2ème prix hameau = MARCHAL Michel

3ème prix hameau = LACASSAGNE Michèle

1er prix village = WHITEBREAD

2ème prix village = DESLANDES

3ème prix village : DAUBIGE Christian

1er prix balcon : DUBAN Sandrine

2ème prix balcon : VICKERSTAFF

3ème prix balcon : SALAMITTE

1er prix jardin fleuri : GEFFROY

Prix spécial jardin bucolique : HERBAULT GRUBER

Prix Jardin authentique : WEIR Guy

Prix spécial jury : ROQUE FABRE Henriette Flore spontanée dans la rue Napoléon

Prix spécial : KROONTJE

Remerciements à tous les participants pour l’embellissement de la commune.

  • Enclos éco-pâturage : remerciements à l’éleveur Arnaud Lapouge pour le prêt des brebis.
  • Journées bénévolat :
    • Journée paillage : épandage des coquilles de noix le 22/06
    • désherbage des massifs le 23/06
  • A prévoir teinte des poutres des lavoirs
  • Clôture du marché aux truffes le 01/08
  • Marché aux truffes de Daglan dans la revue Rustica

Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus ont signé les membres présents.