Conseil Municipal du 26 juin 2023

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PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU LUNDI 26 JUIN 2023

L’an deux mille vingt-trois le 26 juin à 18 heures 30, le conseil municipal de la Commune de
DAGLAN dûment convoqué le 19 juin 2023 s’est réuni en session ordinaire à la mairie de
DAGLAN sous la présidence de M. Pascal DUSSOL Maire.
 
PRESENTS: DUSSOL Pascal Maire, VASSEUR Marie 1 ère adjointe, CABIANCA Thierry
2ème adjoint, LAPOUGE Maurice 3ème adjoint, BOUSQUET Philippe, LOMBARD
Philippe, SANFOURCHE Dominique, PEZIN Monique conseillers municipaux
 
ABSENTES EXCUSEES: CHARBONNIER Emilie, SIMON Moeata, LECLERCQ
Déborah, MAURY Dominique, MARCHAL Michel Conseillers municipaux
ABSENT: MIERMONT Sébastien
PROCURATION:

  • MAURY Dominique à VASSEUR Marie
  • MARCHAL Michel à DUSSOL Pascal
  • CHARBONNIER Emilie à BOUSQUET Philippe
  • LECLERCQ Déborah à LAPOUGE Maurice

Marie VASSEUR est élue secrétaire de séance.
 
  ORDRE DU JOUR

  1. Subvention Dordonha
  2. Subventions pour 2 élèves Pré de Cordy
  3. Remboursement d’honoraires
  4. Renouvellement contrat de travail
  5. Remplacement agent de la poste communale pendant les congés d’été
  6. Conventions Cassopéa
  7. Divers
  8. SUBVENTION
    Le Maire fait une présentation de l’Odyssée Dordonha, évènement qui a pour but de valoriser
    les patrimoines naturels, culturels et agricoles liés à la rivière Dordogne, en faisant renaître
    l’histoire des gabarres et des gabarriers. Ce projet est mené par l’association Itinérances
    Vallée Dordogne.
    Dans un but de faire la promotion du territoire lors de cette journée, la Communauté de
    Communes nous propose de réaliser un spot publicitaire d’un montant de 300 €. Cette
    participation permettra le jour de la manifestation de mettre en valeur La Maison de la Pierre
    Sèche et du Causse, le parcours Terra Aventura et le patrimoine architectural et labellisé du
    village de Daglan sur écran géant tout au long de la journée.
    A l’unanimité les membres du Conseil Municipal autorisent le Maire à verser la subvention de
    300 €

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  1. SUBVENTION ÉLÈVES DU LYCÉE PRÉ DE CORDY
    Monsieur Le Maire fait état
  • D’un courrier de Mr Le Proviseur du Lycée Pré de cordy sollicitant une aide
    financière pour un voyage pédagogique à Paris en complément des cours d’Arts
    Plastiques pour l’élève Féliz PICHON DUBOIS
  • D’un courrier de Mr Le Proviseur du Lycée Pré de Cordy sollicitant une aide
    financière pour un voyage pédagogique à Paris en complément des cours d’Histoire
    Géographie pour l’élève Tom GUEBIN
    En conséquence, Monsieur Le Maire propose de verser 50 € pour chaque élève.
    A l’unanimité, les membres du conseil municipal acceptent de verser la subvention de 50€ à
    chacun des élèves.
  1. REMBOURSEMENT DE FRAIS D’HONORAIRES
    Monsieur Le Maire informe que suite à l’assignation de la commune au tribunal administratif
    de Bordeaux pour le dossier VILARES DIOGO – MONTEIRO au sujet d’une requête sur un
    certificat d’urbanisme, les premiers frais d’honoraires ont été réglés.
    L’assurance GROUPAMA de la commune a été saisie et à ce jour, elle rembourse les
    premiers frais engagés, soit 2000 €.

A l’unanimité, les membres du conseil municipal autorisent le maire à encaisser le chèque de
2000 €.

  1. RENOUVELLEMENT CONTRAT DE TRAVAIL
    Le Maire informe les membres du Conseil que le contrat de travail de Houria BOUMENDIL
    arrive à échéance le 31 août 2023.
    Il convient de renouveler le contrat pour 3 ans pour 26 heures par semaine.
    A l’unanimité, les membres du conseil autorisent le maire à signer le contrat de travail dans
    les conditions énoncés.
  2. REMPLACEMENT DE L’AGENT DE LA POSTE COMMUNALE PENDANT
    LES CONGES D’ÉTÉ
    Monsieur Le Maire informe le Conseil que l’agent de la poste communale sera en congés du
    14 août au 3 septembre.
    Afin de ne pas laisser l’agence postale communale fermée pendant 3 semaines, il propose de
    remplacer l’agent du 16 août au 1 er septembre.

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Le remplacement se fera par la personne habituelle via l’agence d’intérim Adecco à raison de
17h30 par semaine.
Le coût du remplacement est de 1204,69 €.
A l’unanimité les membres du Conseil municipal autorisent le Maire à signer le contrat auprès
de l’agence d’intérim.

  1. CONVENTIONS CASSIOPÉA TELEASSITANCE ET POINT INFORMATION
    Monsieur Le Maire donne lecture du courrier reçu de CASSIOPEA qui expose un projet de
    conventions de partenariat CASSIOPEA de téléassistance et de point information. Ce service
    apporte une amélioration des conditions de vie et favorise le soutien à domicile des
    bénéficiaires.
    Le coût d’adhésion est de 7€ puis une cotisation mensuelle de 28,50 € par mois.
    L’Association Cassopéa et la Communauté de Communes offrent chacun un mois d’adhésion.
    Monsieur le Maire propose donc d’offrir un mois supplémentaire, soit 28,50 € à tout nouvel
    adhérent et s’engage à mettre gratuitement à disposition du conseiller en téléassistance de
    Cassiopea un bureau lui permettant de recevoir du public sur rendez-vous.
    A l’unanimité les membres du Conseil municipal autorisent le Maire à signer les conventions
    avec L’Association Cassiopéa.
  2. DIVERS
     Maurice Lapouge prend la parole et demande si nous avons reçu un mail pour le
    transport scolaire suite au nouveau logiciel. Il demande s’il est possible d’informer les
    familles de fournir une nouvelle photo de leurs enfants afin de faire leurs cartes de
    transport.
    Nous lui répondons que peu de parents sont déjà venus en mairie puisqu’ils sont
    informés directement par le Conseil Régional de Nouvelle Aquitaine.
    Nous informerons les parents qui viendront se renseigner à la mairie.
  • Il informe également la mairie que lors de l’AG du Foot, l’association souhaite de
    nouveau alterner quelques matchs sur le stade municipal de Daglan avec le rugby.
  • Il fait part à l’assemblée que 9 brebis de la Ferme de la Vignasse d ‘Arnaud Lapouge
    ont repris leur place dans le parc d’éco pâturage du Foirail.
     Philippe Bousquet informe les membres du Conseil Municipal que le SIVOS remettra
    à chacun des élèves de CM2 qui partent au collège à la rentrée prochaine, un livre
    « mille et une chose à savoir » le vendredi 30 juin. Une façon de remercier les enfants
    d’avoir fréquentés le RPI.
     Marie Hélène Vasseur revient sur la convention CASSIOPEA pour une information
    complémentaire sur le plan canicule de cette association.
    Cet été, les élus en charge de la commission « action sociale et solidarité » se
    mobiliseront comme tous les ans à travers une visite à domicile et des appels

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téléphoniques auprès des personnes âgées fragilisées. Un aérosol brumisateur d’eau
naturelle sera distribué début juillet.
 Thierry Cabianca, 2 ème adjoint, fait un point sur les derniers travaux effectués sur la
commune :

  • Bénévolat de débroussaillage des rives du Céou
  • Dernière journée de bénévolat d’élagage pour le passage de la fibre
  • Journée de bénévolat pour le désherbage des massifs
  • Tonte de l’espace à la Digue
  • Tonte et nettoyage du cimetière
  • Des problèmes du tout à l’égout au Pech Auriol ont été réparés par l’entreprise
    Foucoeur. Le réseau qui date des années 70 est fragilisé par les racines de la
    végétation.
    Il convient donc de procéder au nettoyage des végétaux gênants.
  • Nous demandons également à la population de faire très attention à l’usage des
    lingettes qui provoque très régulièrement des problèmes de bouchons.
  • Les premiers travaux urgents sur la station d’épuration, concernant le digesteur ont été
    réalisés par l’entreprise IDE
  • Nous avons constaté des dégradations à la Levade : sur les jeux pour enfants et sur le
    mobilier urbain que l’on retrouve souvent dans le Céou.
  • Fréquemment, nous remarquons que les espaces publics des déchets ménagers sont
    envahis par des encombrants qui doivent être apportés à la déchetterie.
  • D’autres journées pour la pose d’enrobé sont prévues prochainement

 Monsieur Le Maire présente à l’assemblée le dernier bulletin municipal qui sera
distribué dans les prochains jours.
Sur cette dernière édition, on trouve en autre :

  • Le budget 2023
  • Les travaux en cours
  • Des brèves municipales
  • La Communauté de Communes
  • Les festivités à venir
    La prochaine édition du bulletin municipal sortira en début d’année et il sera demandé aux
    associations de préparer chacune un petit article.

 Maurice Lapouge informe le conseil municipal que les dates pour les plantations des
Mais sont fixées.

  • Samedi 15 juillet Chez Philippe Lombard et Maurice Lapouge
  • Samedi 23 septembre chez Philippe Bousquet, Thierry Cabianca, Dominique,
    Sanfourche et Marie Hélène Vasseur

La séance est levée à 20h30