Actualités

Conseil Municipal du 04 Septembre 2023

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L’an deux mille vingt-trois le 4 septembre à 18 heures 30, le conseil municipal de la Commune de DAGLAN dûment convoqué le 29 août 2023 s’est réuni en session ordinaire à la mairie de DAGLAN sous la présidence de M. Pascal DUSSOL Maire.   PRÉSENTS: DUSSOL Pascal Maire, VASSEUR Marie 1 ère adjointe, CABIANCA Thierry 2ème adjoint, LAPOUGE Maurice 3ème adjoint, BOUSQUET Philippe, SANFOURCHE Dominique, MAURY Dominique, CHARBONNIER Emilie, MARCHAL Michel conseillers municipaux   ABSENTS EXCUSÉS: SIMON Moeata, LECLERCQ Déborah, LOMBARD Philippe, PEZIN Monique, MIERMONT Sébastien Cons...
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Conseil Municipal du 26 juin 2023

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PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 26 JUIN 2023 L’an deux mille vingt-trois le 26 juin à 18 heures 30, le conseil municipal de la Commune de DAGLAN dûment convoqué le 19 juin 2023 s’est réuni en session ordinaire à la mairie de DAGLAN sous la présidence de M. Pascal DUSSOL Maire.   PRESENTS: DUSSOL Pascal Maire, VASSEUR Marie 1 ère adjointe, CABIANCA Thierry 2ème adjoint, LAPOUGE Maurice 3ème adjoint, BOUSQUET Philippe, LOMBARD Philippe, SANFOURCHE Dominique, PEZIN Monique conseillers municipaux   ABSENTES EXCUSEES: CHARBONNIER Emilie, SIMON Moeata, ...
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Conseil Municipal du 22 Mai 2023

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PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 22 MAI 2023 L’an deux mille vingt-trois le 22 mai à 18 heures 30, le conseil municipal de la Commune de DAGLAN dûment convoqué le 15 mai 2023 s’est réuni en session ordinaire à la mairie de DAGLAN sous la présidence de M. Pascal DUSSOL Maire. PRESENTS: DUSSOL Pascal Maire, VASSEUR Marie 1ère adjointe, Thierry CABIANCA 2ème adjoint, LAPOUGE Maurice 3ème adjoint, BOUSQUET Philippe, LOMBARD Philippe, MARCHAL Michel, MAURY Dominique, SANFOURCHE Dominique, conseillers municipaux ABSENTES EXCUSEES:  CHARBONNIER Emilie, S...
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Deux avis d’enquêtes publiques

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AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE A LA RÉGULARISATION DE LA CESSION D’UN ESPACE VERT DU LOTISSEMENT COMMUNAL SIS LE BOURG : DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC Par arrêté n° 5-2021 en date du 06/04/2021, le Maire de la Commune de DAGLAN a ordonné, en application des articles L.161-10, R.161-25 et suivants du Code rural et de la pêche maritime ainsi que L.134-1, R.134-5 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration, l’ouverture de l’enquête publique préalable à la régularisation de la cession d'un espace vert du lotissement communal sis le Bourg: déclassement du domai...
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